Objet Champ d'application du marché
Titre: expertises Environnementales
23.AO.EE.100
Produits/services: Services de conseils environnementaux📦
Brève description: expertises environnementales
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit trois fois par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Il est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit trois fois par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prise en compte de la qualité de l'air
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prise en compte de la qualité de l'air
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prise en compte du bruit
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prise en compte du bruit
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions énergétiques vertueuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: solutions énergétiques vertueuses
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: projet d'agriculture urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: projet d'agriculture urbaine
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 40 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: economie circulaire des matériaux BTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: economie circulaire des matériaux BTP
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etude de pollution des sols et gestion des risques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: etude de pollution des sols et gestion es risques
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: confort climatique urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: confort climatique urbain
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prise en compte du cycle de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: prise en compte du cycle de l'eau
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales. Le détail de ces dispositions est indiqué dans le CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
“les prestations seront financées sur les Fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble à hauteur de 100%.Le titulaire, sauf s'il s'agit...”
les prestations seront financées sur les Fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble à hauteur de 100%.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 168-527412 (2023-08-28)