Objet Champ d'application du marché
Titre: exécution de transport scolaire Haute-Loire (6 lots)
DAF_2023_000207
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“exécution de services de transports à titre principal scolaire pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Haute-Loire” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit scolaire 012.03
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire
Description du marché: commune d'aurec sur Loire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'âge moyen du parc de véhicule
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l'écoconduite
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passage : procédures, moyens, ... mis en place
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 928 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 033.03 à 033.05, 033.06 et 033.09
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: commune de Blesle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 831 076 💰
Informations sur les options
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de ladirective européenne : marchés de prestations similaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 055.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: commune de Chaniat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 280 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 212.10
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: commune de St Pal de Chalencon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 004 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 218.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: commune de St Pierre Eynac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 104 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 512.01 et 512.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: af Paulhaguet Lavaudieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 364030.96 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisantintervenir uniquement des véhicules de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisantintervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (Lc) du certificatd'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code destransports)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2027....”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le renouvellement de l'accord-cadre interviendra à échéance de ce dernier, soit le 31 août 2027. La publication du prochain avis d'appel public à la concurrence coïncidera avec ce calendrier
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 102-321299 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 433 232 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-321299
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23A207001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit 012.03 Aurec sur Loire
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mobi-france
Adresse postale: 112 rue du dr guerin, zi toulon est centre inovar
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
URL: https://mobi-france.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 257 324 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96884.16 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23A0207002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: circuit 033.03 à 033.05, 033.06 et 033.09 Commune de Blesle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transports graille
Adresse postale: 10 rue des faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.transports-graille.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 077 693 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 856849.84 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23A0207003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 055.02 Commune de Chaniat
Nom et adresse du contractant
Nom: faure auvergne
Adresse postale: mégécoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
URL: https://www.faureauvergne.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 465 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235547.96 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23A0207004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 212.10 Commune de St Pal de Chalencon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 302 251 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94509.52 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23A0207005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 218.02 Commune de St Pierre Eynac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 330 264 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98926.84 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23A0207006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 512.01 et 512.02 AF Paulhaguet Lavaudieu
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 140-446920 (2023-07-19)