la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-7-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution De Services De Transport Urbain De Personnes Reseau Le Bus - relance
2023-17-F”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-7-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-7-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 320 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: deux fois, pour une durée de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: transports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans fermes à compter du 1er septembre 2023 reconductible par décision tacite de l'acheteur, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec :- un montant minimum de 300 000 euro(s) HT- un montant maximum de 580 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 076-227858 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-227858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-17-F
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Rhodanienne Des Cars Ginhoux
Adresse postale: la Plaine
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 320 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le marché comportait une prestation supplémentaire éventuelle facultative "Organisation...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Le marché comportait une prestation supplémentaire éventuelle facultative "Organisation d'un point de vente et d'information pour la vente des titres de transport Arche Agglo et la vente de titres régionaux avec le transfert du Tpv Oura depuis l'office de Tourisme".L'Accord-Cadre a été conclu pour un montant de 448 835.80 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.Les montants minimums et maximums sont les suivants :- montant minimum : 300 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 580 000 euro(s) Ht annuella Pse n'a pas été retenue
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 124-390110 (2023-06-27)