la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-5-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots - relance
2023-15-F
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-5-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves
Description du marché:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: deux fois pour une durée de 1 an
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 260 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux”
Informations complémentaires: mini annuel : 350 000 euro(s) HtMaxi annuel : 580 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 320 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 350 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 255 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Informations complémentaires: mini annuel : 75 000 euro(s) HtMaxi annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaudevant, Pailharès
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“vaudevant, PailharèsLe circuit Pailharès Sté félicien débutera qu'à compter de la rentrée scolaire 2024 (contrat région transféré finissant en 2024)”
Informations complémentaires: mini annuel : 20 000 euro(s) HtMaxi annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bozas, Arlebosc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: bozas, Arlebosc
Informations complémentaires: mini annuel : 18 000 euro(s) HtMaxi annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lemps-Etables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lemps-Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 10 000 euro(s) HtMaxi annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secheras, Cheminas
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: secheras, Cheminas
Informations complémentaires: mini annuel : 15 000 euro(s) HtMaxi annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: transports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans fermes à compter du 1er septembre 2023 reconductible par décision tacite de l'acheteur, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.Un candidat ne peut pas être membre de plusieurs groupements pour un même lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 076-230245 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-230245
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-15-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Bertolami s e
Adresse postale: 30 Av Gambetta
Commune postale: Saint-Donat-sur-L'Herbasse
Code postal: 26260
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux” Nom et adresse du contractant
Nom: societe Rhodanienne Des Cars Ginhoux
Adresse postale: la Plaine
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“plats, Mauves, Glun Colombier-Le-Jeune, St-Barthélémy-Le-Plain (Région : Gilhoc - st-Barth-Grozon)” Nom et adresse du contractant
Nom: sa Courriers Rhodaniens
Adresse postale: 529 Av Gross Umstadt
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars chabannes
Adresse postale: 10 Rue De Pre Lacour
Commune postale: Saint-Felicien
Code postal: 07410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: vaudevant, Pailharès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: bozas, Arlebosc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lemps-Etables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: secheras, Cheminas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Lot 1 :Montant de 156 917 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.Lot 1 :Montant de 156 917 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.Montant minimum : 120 000 euro(s) Ht annuelmontant maximum : 260 000 euro(s) Ht annuellot 2 :montant de 499 516 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 350 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 580 000 euro(s) Ht annuellot 3 :montant de 225 428 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 200 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 320 000 euro(s) Ht annuellot 4 :montant de 280 657 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 200 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 350 000 euro(s) Ht annuellot 5 :montant de 274 783 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 170 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 275 000 euro(s) Ht annuellot 6 :montant de 214 724 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 120 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 255 000 euro(s) Ht annuellot 7 :montant de 131 847 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 75 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 180 000 euro(s) Ht annuellot 8 :montant de 67 098 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 90 000 euro(s) Ht annuellot 9 :montant de 18 554 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 18 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 80 000euro(s) Ht annuellot 10 :montant de 61 653 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.-Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 70 000 euro(s) Ht annuellot 11 :montant de 44 246 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires.- Montant minimum : 15 000 euro(s) Ht annuel- montant maximum : 75 000 euro(s) Ht annueldurée de l'accord-cadre : 2 ans fermes à compter du 1er septembre 2023 reconductible tacitement, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois
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Source: OJS 2023/S 144-455753 (2023-07-24)