etudes géotechniques pour projets photovoltaïques

Département de la Corrèze

corrèze Bouclier Énergétique - etudes géotechniques pour projets photovoltaïques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-26 Avis de marché
2023-08-25 Informations complémentaires
2023-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023AFF043
Brève description: corrèze Bouclier Énergétique - etudes géotechniques pour projets photovoltaïques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage , BP Bp199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sgj7_EMTe_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sgj7_EMTe_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463976
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
montant maximum euros HT : 240000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: basse Corrèze
Numéro du lot: 1
Brève description: basse Corrèze
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: montant maximum euros HT : 240000 euro(s)
Intitulé du lot: moyenne Corrèze
Numéro du lot: 2
Brève description: moyenne Corrèze
Intitulé du lot: haute Corrèze
Numéro du lot: 3
Brève description: haute Corrèze
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: immatriculation sur le registre légal pertinent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
En application des dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du CCP : groupement de commandes dont les membres constitutifs sont mentionnés en annexe de l'acte d'engagement.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Corrèze
Adresse postale: 9 rue rené et émile fage
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sgj7_EMTe_ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sgj7_EMTe_ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats disposent des voies de recours suivantes :- le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 145-463976 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523516
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-463976
Numéro JO-S: 166
Source: OJS 2023/S 166-523516 (2023-08-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage - bp199
Contact
Téléphone: +33 0555937842 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782500
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 240 000 euro(s) HT pour chacun des lots

Objet
Champ d'application du marché
le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 240 000 euro(s) HT pour chacun des lots

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3 - le délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: compétence Géotechnique Centre
Adresse postale: 3, impasse des Fougères
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9

Référence
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.durée : 4 ans à compter de la date de notification
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Source: OJS 2023/S 247-782500 (2023-12-19)