etudes et de prospections environnementales sur le réseau routier national de la dir sud-ouest

DIR Sud-Ouest

- Études environnementales;
- assistance à la passation des contrats et à l'exécution des travaux ;
- prospections environnementales ;
Dans le cadre d'opérations d'entretien et de modernisation du réseau routier national géré par la dir sud-ouest

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 22-037-DIR
Brève description:
- Études environnementales; - assistance à la passation des contrats et à l'exécution des travaux ; - prospections environnementales ; Dans le cadre d'opérations d'entretien et de modernisation du réseau routier national géré par la dir sud-ouest
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir Sud-Ouest
Adresse postale: 155 avenue des arènes romaines
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bm.dmo.smee.dirso@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320734
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Études environnementales;
- assistance à la passation des contrats et à l'exécution des travaux ;
- prospections environnementales ;
Dans le cadre d'opérations d'entretien et de modernisation du réseau routier national géré par la dir sud-ouest
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: état des lieux des enjeux et analyse des impacts environnementaux, mesures ERC et procédures réglementaires environnementales
Numéro du lot: 1
Brève description:
- Etat des lieux des enjeux et analyse des impacts environnementaux ;
- mesures erc ;
- procédures réglementaires et environnementales
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre à bons de commande est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Description des options:
l'Accord-Cadre à bons de commande est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: prospections de terrains
Numéro du lot: 2
Brève description: réalisation d'inventaires de terrains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
réseau routier national des départements de l'ariège, de l'aveyron, de la Haute-Garonne, de la Gironde, des Landes, des Hautes-Pyrénées et du Tarn

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 et Dc2 ou le formulaire DUME. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat). Le formulaire DUME est disponible à l'adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Afficher plus
Situation économique et financière:
une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les prix sont révisables.
Une avance de 30% est prévue.
Le lot 1 comporte des clauses sociales (insertion
professionnelle des publics en difficultés: 150 heures par an)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires peuvent être obtenus par voie électronique sur la
plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 22-037-dir.
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la
plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 22-037-dir

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - b.P. 7007
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007
Code postal: 31068
Source: OJS 2023/S 102-320734 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Études environnementales; - assistance à la passation des contrats et à l'exécution des travaux ; - prospections environnementales ; dans le cadre d'opérations d'entretien et de modernisation du réseau routier national géré par la dir sud-ouest
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025389
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-320734
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- prospections environnementales ; dans le cadre d'opérations d'entretien et de modernisation du réseau routier national géré par la dir sud-ouest
- etat des lieux des enjeux et analyse des impacts environnementaux ;
Description des options:
L'Accord-Cadre à bons de commande est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Brève description: Réalisation d'inventaires de terrains

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: artelia
Adresse postale: 16 rue Simone Veil
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Nom: envolis
Adresse postale: 7 allée des cabanes
Commune postale: Gujan Mestras
Code postal: 33470
Pays: Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2024/S 010-025389 (2024-01-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Artelia Envolis
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie