le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais.
Le maître d'ouvrage souhaite que les 3 lots démarrent en même temps.
A titre prévisionnel, les prestations devraient débuter en octobre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: etude des schemas directeurs eaux usees et eaux pluviales
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais.
Le maître d'ouvrage souhaite que...”
Brève description
le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais.
Le maître d'ouvrage souhaite que les 3 lots démarrent en même temps.
A titre prévisionnel, les prestations devraient débuter en octobre 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cholet, Le Puy-St-Bonnet, La Séguinière, St-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“pour chaque lot, le marché est décomposé en 4 tranches :
- Tranche ferme :
- phases I à V du schéma directeur eaux usées
- phase I du schéma directeur eaux...”
Description du marché
pour chaque lot, le marché est décomposé en 4 tranches :
- Tranche ferme :
- phases I à V du schéma directeur eaux usées
- phase I du schéma directeur eaux pluviales
- tranche optionnelle no1 : phase II du schéma directeur eaux pluviales
- tranche optionnelle no2 : phase III du schéma directeur eaux pluviales
- tranche optionnelle no3 : phase IV du schéma directeur eaux pluviales
les phases sont définies comme suit :
schéma directeur eaux usées :
- phase I : état des lieux et pré-diagnostic
- phase Ii : campagnes de mesures
- phase Iii : localisation des anomalies et dysfonctionnement - investigations complémentaires de terrain
- phase Iv : modélisation, prospective et bilan récapitulatif
- phase V : étude de scénarios et élaboration du schéma directeur
schéma directeur eaux pluviales :
- phase I : état des lieux et pré-diagnostic
- phase Ii : investigations complémentaires (tranche optionnelle no1)
- phase Iii : modélisation, prospective et bilan récapitulatif (tranche optionnelle no2)
- phase Iv : étude de scénarios et élaboration du schéma directeur (tranche optionnelle no3)
le marché prend effet à sa notification, et s'achève à l'issue de la dernière phase de la tranche ferme ou aux dernières prestations exécutées en tranche(s) optionnelle(s) affermie(s).
tranche ferme :
Schéma directeur eaux usées
- phase I : 5 mois maximum
- phase II : 3 mois maximum par campagne
- phase Iii :10 Mois maximum
- phase Iv : 5 mois maximum
- phase V : 4 mois maximum
schéma directeur eaux pluviales
- phase I : 5 mois maximum
tranches optionnelles (To) :
- t0 no1 : 10 mois maximum
- t0 no2 : 5 mois maximum
- t0 no3 : 4 mois maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet...”
Titre
Montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: les caractéristiques sont identiques à celles du lot no1
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“passsavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse de Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“: Les concurrents joindront
impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de...”
Liste et brève description des critères de sélection
: Les concurrents joindront
impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la
commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique : justificatifs demandés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique. Date et heures prévisionnelles
“- Conditions d'obtention du cahier des charges : Le dossier de consultation doit être retiré sous
forme électronique sur le site...”
- Conditions d'obtention du cahier des charges : Le dossier de consultation doit être retiré sous
forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com - la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-
maineetloire.safetender.com.
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 110-340921 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cholet Agglomération
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais. Le maître d'ouvrage souhaite que...”
Brève description
le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais. Le maître d'ouvrage souhaite que les 3 lots démarrent en même temps. A titre prévisionnel, les prestations devraient débuter en octobre 2023.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2479092.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“cholet, Le Puy-St-Bonnet, La Séguinière, St-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
“montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet...”
Description du marché
montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales
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Description du marché:
“passsavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse De Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-340921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C23040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“cholet, Le Puy-St-Bonnet, La Séguinière, St-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement sce / aqua mesure
Numéro d'enregistrement national: 34508145900330
Adresse postale: 4 rue Viviani, CS 26220
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Nom: aqua mesure
Numéro d'enregistrement national: 50201281800022
Adresse postale: 6-8 rue de la Closerie
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1245262.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C23041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet...”
Titre
montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: irh ingenieur conseil
Numéro d'enregistrement national: 49064639500171
Adresse postale: 8 rue Olivier de Serres, CS 37289
Commune postale: Beaucouze Cedex
Code postal: 49072
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 824 860 💰
3️⃣
Numéro de contrat: C23042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“passavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse de Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson” Nom et adresse du contractant
Nom: dci environnement sarl
Numéro d'enregistrement national: 45051157100041
Adresse postale: 3 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Bouffere
Code postal: 85600
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408970.50 💰
“- Lot no 1 : Cholet, Le Puy-Saint-Bonnet, La Séguinière, Saint-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle, au groupement sce / aqua mesure, sis 4...”
- Lot no 1 : Cholet, Le Puy-Saint-Bonnet, La Séguinière, Saint-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle, au groupement sce / aqua mesure, sis 4 rue Viviani, CS 26220, 44262 nantes cedex 2, pour un montant de 1 245 262,10 euro HT soit 1 494 314,52 euro (T.T.C.) (toutes tranches confondues et pour un montant maximum de 240 000 euro ht pour l'exécution de prestations complémentaires au forfait).
- lot no 2 : Montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales, à l'entreprise irh ingenieur conseil, sise 8 rue Olivier de Serres, CS 37289, 49072 BEAUCOUZE Cedex, pour un montant de 824 860 euro HT soit 989 832 euro (T.T.C.) (toutes tranches confondues et pour un montant maximum de 180 000 euro ht pour l'exécution de prestations complémentaires au forfait).
- lot no3 : Passavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse de Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson, à l'entreprise dci environnement sarl, sise 3 rue Augustin Fresnel, 85600 BOUFFERE, pour un montant de 408 970,50 euro HT soit 490 764,60 euro (T.T.C.) (toutes tranches confondues et pour un montant maximum de 130 000 euro ht pour l'exécution de prestations complémentaires au forfait).
les variantes à l'initiative des candidats étaient autorisées uniquement pour les schémas directeurs eaux usées de chaque lot, s'agissant des techniques d'investigations employées en phase II campagne de mesures et phase III localisation des anomalies et dysfonctionnements-investigations complémentaires de terrain, sans modification néanmoins des quantités prévisionnelles minimales indiquées dans la DPGF de chaque lot.
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 06/06/2023 au Journal officiel de l'union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics.
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'hôtel de Ville / Hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30.
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2023/S 222-698068 (2023-11-13)