etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Région Auvergne Rhône Alpes
etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-06 | Avis de marché |
| 2023-12-12 | Informations complémentaires |
| 2024-01-11 | Informations complémentaires |
| 2024-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 23M0363
Brève description: etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS 20033,
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4CTdCjwr1i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747427
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: étude de faisabilité avec inventaires écologiques V oie Verte des Combrailles
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 238-747427 (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 23M0363
Brève description: etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS 20033,
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4CTdCjwr1i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747427
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
l'Avis est publié en Français. Les critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion sont définis dans le règlement de consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: étude de faisabilité avec inventaires écologiques V oie Verte des Combrailles
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans lesconditions de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
l'Avis est publié en Français. Les critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion sont définis dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la signature dumarché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché(article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (articlel.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai dedeux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra laforme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmessupports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration desans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Informations complémentaires (2023-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760359
Se réfère à l'avis: 2023/S 238-747427
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2023/S 242-760359 (2023-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760359
Se réfère à l'avis: 2023/S 238-747427
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2023/S 242-760359 (2023-12-12)
Informations complémentaires (2024-01-11)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028705
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2024/S 011-028705 (2024-01-11)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028705
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2024/S 011-028705 (2024-01-11)
Avis d'attribution de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Numéro de référence:
Brève description: Etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 288 230 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-10 📅
Date de fin: 2025-10-10 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du contexte
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe et moyens dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 288 230 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de SETEC
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec als
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: als@setec.com 📧
Téléphone: 0427854810 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 COURS CHARLEMAGNE
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 747427-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 076-225788 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Numéro de référence:
2023_000363
Brève description: Etude de faisabilité avec inventaires écologiques Voie Verte des Combrailles
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 288 230 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023_000363
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-10 📅
Date de fin: 2025-10-10 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du contexte
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe et moyens dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offre ouvert en application des articles L2124 2, R2124 2 1° du Code de la Commande publique
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
DAF_2023_000362
Date de conclusion du contrat: 2024-04-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 288 230 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de SETEC ALS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de SETEC
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec als
Numéro d'enregistrement national:
49343310600082
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: als@setec.com 📧
Téléphone: 0427854810 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 COURS CHARLEMAGNE
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 747427-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 076-225788 (2024-04-16)
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