Entretien des systèmes d'assainissement et prestations annexes

OPH de la Meuse

Le marché comprend d'une part des prestations récurrentes (entretien de micro-stations d'épuration, de semi-stations collectives d'épuration et de pompes de relevage) et des prestations ponctuelles (intervention de débouchage, de détartrage de canalisations, de vidange de fosses septiques et autres prestations annexes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Malezieux

Qui ?

• OPH de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-05	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement pour fosses septiques
Numéro de référence: marchés n°2023-0049 et n°2023-0067
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement pour fosses septiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement pour fosses septiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Contact
Adresse Internet: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342462
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le lot 1 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5.1 du RC) :- les prestations récurrentes sont régies par les règles du marché ordinaire. - les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - Entretien des systèmes d'assainissement et prestations annexes - Secteur Meuse Nord
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de la date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 1er janvier 2024.

Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 - Entretien des systèmes d'assainissement et prestations annexes - Secteur Meuse Sud
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Le lot 2 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5.2 du RC) :- les prestations récurrentes sont régies par les règles du marché ordinaire. - les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur nord de la Meuse

Secteur sud de la Meuse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements précisés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège social de l'OPH de la Meuse à BAR LE DUC
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_942899.html 🌏
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.

RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-342462 (2023-06-05)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754010
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-342462
Numéro JO-S: 240

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: Malezieux
Numéro d'enregistrement national: 32133614100080
Adresse postale: 1 RUE SAINT VINCENT
Commune postale: Woippy
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387512424 📞
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 207 328 EUR 💰
237 856 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2023/S 240-754010 (2023-12-08)

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