entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement collectif - prestations de curage et inspections télévisées

Com Communes Cellois Cœur Poitou Mell

cf. Dce

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-16 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: com communes cellois coeur poitou mell
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Adresse postale: 2, Place de Strasbourg
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549290290 📞
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement collectif - prestations de curage et inspections télévisées M23ce12”
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Brève description: cf. Dce
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes Mellois en Poitou 79500 - melle
Description du marché: cf. Dce
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: inspections télévisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Rc

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 224-705952 (2023-11-16)