Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts des nécropoles
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts des nécropoles
Valeur estimée hors TVA: EUR 738 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts des nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement : - une première fois à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement : - une première fois à la date anniversaire (ou 1er jour du 13ème mois) pour une période de 12 mois, - une seconde fois à la date anniversaire (ou au 1er jour du 25ème mois) pour une période allant jusqu'au 30/11/2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R....”
Description des options
si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l'article 25 du c.c.a.g. F.C.S. Pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une visite sur site est obligatoire muni du certificat de visite annexé au règlement de consultation. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent...”
Informations complémentaires
une visite sur site est obligatoire muni du certificat de visite annexé au règlement de consultation. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter la personne dont les coordonnées figurent dans le règlement de consultation. Le certificat de visite signé devra figurer dans l'offre du soumissionnaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropole de rochefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts de la nécropole de rochefort
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropole de la-teste-de-bush
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts de la nécropole de la-teste-de-bush
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropole de fleury les aubrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts de la nécropole de fleury les aubrais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropole de sainte anne D'Auray
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts de la nécropole de sainte anne D'Auray
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14...”
Informations complémentaires
ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique.une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter la personne dont les coordonnées figurent dans le règlement de consultation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropoles de haubourdin et de lille sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts des nécropoles de haubourdin et de lille sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nécropole de rougemont
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts de la nécropole de rougemont
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le lot no 5 est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R....”
Liste et brève description des conditions
le lot no 5 est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Administration a décidé de s'engager dans une démarche "Zéro phyto" pour l'ensemble des sites. Les traitements phytosanitaires ne devront être utilisés...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Administration a décidé de s'engager dans une démarche "Zéro phyto" pour l'ensemble des sites. Les traitements phytosanitaires ne devront être utilisés qu'en cas d'extrême nécessité et qu'après autorisation expresse et écrite du représentant de l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 068-204969 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 738 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-204969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.078.PSSE008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts des nécropoles de betz/chambry/chauconin/etrepilly
Date de conclusion du contrat: 2023-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe loiseleur grand paris est
Numéro d'enregistrement national: 389 669 151 00042
Adresse postale: 17 B Boulevard des artisans
Commune postale: Bailly Romainvilliers
Code postal: 77700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.groupeloiseleur.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023.079.PSSE005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des espaces verts de la necropole derochefort
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Numéro d'enregistrement national: 339 609 661 00550
Adresse postale: rue chef de baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: https://idverde.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023.080.PSSE005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts de la nécropole de la-teste-de-buch
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: acti-ser
Numéro d'enregistrement national: 500 025 572 00016
Adresse postale: 108 rue Saint François Xavier
Commune postale: Gradignan
Code postal: 31170
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.acti-ser.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023.081.PSSE012
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des espaces verts de la nécropole de fleury les aubrais
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sn (T.T.C.)
Numéro d'enregistrement national: 477 730 725 00058
Adresse postale: 19 rue de Fontenay
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.groupe-ttc.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023.082.PSSE012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces verts de la nécropole de sainte anne D'Auray
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: apf France handicap - entreprises 56
Numéro d'enregistrement national: 775 688 732 05896
Adresse postale: 11 rue l'abbé Guillevin
Commune postale: Ploeren
Code postal: 56880
Région: Morbihan🏙️
URL: https://www.apf-francehandicap.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023.083.PSSE008
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien des espaces verts des nécropoles de haubourdin/lille sud
Nom et adresse du contractant
Nom: ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 829 050 129 00024
Adresse postale: 2 Allée des Tourelles
Commune postale: Warlus
Code postal: 62123
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.ehtre.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023.084.PSSE003
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien des espaces verts de la nécropole de rougemont
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 410 344 923 00124
Adresse postale: 90 Rue André Citroën Cs60009 -
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.terideal.fr/tarvel/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“les documents du marché sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'onacvg, Hôtel...”
les documents du marché sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'onacvg, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle, Escalier B, 3eétage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 07. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 196-615078 (2023-10-06)