Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot 11 : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique Lots 7 et 8 : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Idélians
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha.
Date limiteDeadline 2026-09-25
Qui ?- • Idélians
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Yonne
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot 11 : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique Lots 7 et 8 : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Description du marché: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris.
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Description du marché: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Ville: Dole
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Description du marché: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Ville: Auxerre
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha.
Description du marché:
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Idelians
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Boulevard Voltaire
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lila.viard@idelians.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html 🌏
URL de participation: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 162-582185 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot 11 : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique Lots 7 et 8 : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Numéro de référence:
2026-083
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Description du marché: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey.
Description du marché:
Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois.
Description du marché:
Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses.
Description du marché:
Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris.
Description du marché:
Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris.
Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique.
Ville: Chaumont
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris.
Description du marché:
Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris.
Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Description du marché: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Ville: Dole
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Description du marché: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat.
Description du marché:
Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat.
Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Ville: Auxerre
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Description du marché: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha.
Description du marché:
Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha.
Ville: Belfort
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Idelians
Numéro d'enregistrement national:
88333378300016
Adresse postale: 17 Boulevard Voltaire
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lila.viard@idelians.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html 🌏
URL de participation: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
130 010 036 01385
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 162-582185 (2026-08-21)
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