Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots
2023-001a”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits affluents Doux aval
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 - mauves
Description du marché:
“petits affluents Doux aval. Ce lot comprend les cours d'eau affluents du Doux situés sur les communes de Tournon sur Rhône et Saint Jean de Muzols.Mini...”
Description du marché
petits affluents Doux aval. Ce lot comprend les cours d'eau affluents du Doux situés sur les communes de Tournon sur Rhône et Saint Jean de Muzols.Mini annuel : 3 000 euro(s) HtMaxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 fois 1 anpour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit...”
Description des renouvellements
3 fois 1 anpour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, sans pouvoir excéder 4 ans au total ou au plus tard le 30 juin 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur du Doux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“secteur du DouxMini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).”
Description des renouvellements:
“pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement...”
Description des renouvellements
pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement reconduit par période annuelle, sans pouvoir excéder le 30 juin 2027
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: daronne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“secteur de la DaronneMini annuel : 0 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: duzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur du DuzonMini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres affluents
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“autres affluents.La prestation consiste en l'entretien de la végétation du lit et berges sur les autres affluents du bassin versant du Doux (hors lots 1, 2,...”
Description du marché
autres affluents.La prestation consiste en l'entretien de la végétation du lit et berges sur les autres affluents du bassin versant du Doux (hors lots 1, 2, 3 et 4).Mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Pour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, sans pouvoir excéder 4 ans au total ou au plus tard le 30 juin 2027.Pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement reconduit par période annuelle, sans pouvoir excéder le 30 juin 2027.A titre indicatif, les dates prévisionnelles d'émission des premiers bons de commande pour chaque lot sont les suivants :Lot no1 : Petits affluents doux aval : août 2023lot no2 Doux : septembre 2023lot no3 : Daronne : janvier 2024lot no4 : Duzon : janvier 2024lot no5 : Autres affluents : janvier 2025les délais d'exécution sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 079-238847 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-238847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-001-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petits affluents Doux aval
Date de conclusion du contrat: 2023-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur du Doux
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: daronne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: duzon
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 Rue Du Repos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: autres affluents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰