entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots

Arche Agglo

la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-17 Avis de marché
2023-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: arche agglo
Numéro d'enregistrement national: 20009457100011
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Commune postale: Mauves
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: arche Agglo
Adresse postale: cs9602
Commune postale: Mauves
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots 2023-001a”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Brève description:
“la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: petits affluents Doux aval
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 - mauves
Description du marché:
“petits affluents Doux aval. Ce lot comprend les cours d'eau affluents du Doux situés sur les communes de Tournon sur Rhône et Saint Jean de Muzols.Mini...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“3 fois 1 anpour le lot no1, la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur du Doux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“secteur du DouxMini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).”
Description des renouvellements:
“pour les lots no2 à 5, la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de l'émission du 1er bon de commande.Les marchés pourront être éventuellement...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: daronne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“secteur de la DaronneMini annuel : 0 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: duzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur du DuzonMini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: autres affluents
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“autres affluents.La prestation consiste en l'entretien de la végétation du lit et berges sur les autres affluents du bassin versant du Doux (hors lots 1, 2,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 079-238847 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-238847

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-001-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petits affluents Doux aval
Date de conclusion du contrat: 2023-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur du Doux
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: daronne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: duzon
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 Rue Du Repos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: autres affluents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est conclu pour les montants annuels suivant:lot 1 : petits affluents Doux avalmontant minimum annuel : 3 000 euros HtMontant maximum annuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-526118 (2023-08-29)