Elaboration, impression, distribution du magazine d'information de la Communauté d'Agglomération Pays-basque
Communaute d'Agglomération Pays Basque
La consultation concerne : - l'impression (incluant l'approvisionnement de papier), façonnage et livraison (lot 1) - la distribution (lot 2) - la rédaction (lot 3) - les reportages photographiques (lot 4). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de la section relative au nombre de titulaires maximum : pour les lots 1 et 2 : chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 3 : l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour le lot 4 : l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En complément de la rubrique "Valeur estimée (H.T.)", il s'agit du montant maximum de l'accord-cadre tous les lots confondus et toutes périodes confondues (reconductions comprises) soit 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes postales › Photographies
- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration, impression, distribution du magazine d'information de la Communauté d'Agglomération Pays-basque
Numéro de référence: 2025_COM_0001
Brève description:
“La consultation concerne : - l'impression (incluant l'approvisionnement de papier), façonnage et livraison (lot 1) - la distribution (lot 2) - la rédaction...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Impression façonnage et livraison<br/>”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction 📦
Produits/services supplémentaires: Photographies 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Distribution<br/>”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): L'impact carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Rédaction<br/>”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Reportages photographiques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance est prévue et les modalités de variation des prix sont également détaillées dans les pièces de la consultation. Aucune clause de garantie...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d'enregistrement national: 55610
Adresse postale: Monsieur le Président
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559447272 📞
URL: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800344 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800344 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En complément de la rubrique relative à la durée : pour les lots 1, 2, 3 et 4, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: B1040E08-B35B-92A2-D0746A86AB622B1F
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: B1040E18-CFC4-A515-5EF514D12CF1BA05
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-264541 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration, impression, distribution du magazine d'information de la Communauté d'Agglomération Pays-basque
Numéro de référence: 2025_COM_0001
Brève description:
“La consultation concerne : - l'impression (incluant l'approvisionnement de papier), façonnage et livraison (lot 1) - la distribution (lot 2) - la rédaction...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Impression façonnage et livraison<br/>”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction 📦
Produits/services supplémentaires: Photographies 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Distribution<br/>”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): L'impact carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Rédaction<br/>”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Reportages photographiques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance est prévue et les modalités de variation des prix sont également détaillées dans les pièces de la consultation. Aucune clause de garantie...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d'enregistrement national: 55610
Adresse postale: Monsieur le Président
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559447272 📞
URL: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800344 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800344 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“En complément de la rubrique relative à la durée : pour les lots 1, 2, 3 et 4, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: B1040E08-B35B-92A2-D0746A86AB622B1F
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: B1040E18-CFC4-A515-5EF514D12CF1BA05
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-264541 (2026-04-15)
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