elaboration d'un Schéma Directeur d'assainissement Collectif à l'échelle de la Communauté de communes de l'oust à Brocéliande
cc de l oust a broceliande communaute
elaboration d'un Schéma Directeur d'assainissement Collectif à l'échelle de la Communauté de communes de l'oust à Brocéliande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2023-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de l oust a broceliande communaute
Commune postale: Malestroit
Contact
Adresse Internet: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: commande.publique@oust-broceliande.bzh 📧
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-416200
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 130-416200 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
elaboration d'un Schéma Directeur d'assainissement Collectif à l'échelle de la Communauté de communes de l'oust à Brocéliande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de l oust a broceliande communaute
Commune postale: Malestroit
Contact
Adresse Internet: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: commande.publique@oust-broceliande.bzh 📧
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-416200
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 130-416200 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 498 935 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: gwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607807
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-416200
Numéro JO-S: 194
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: ef etudes sarl
Commune postale: Saint-Germain-sur-Ille
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: sarl sbea
Commune postale: Lorient
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: eurl tekmad
Commune postale: Muzillac
Valeur totale du marché: 498 935 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BLEHER Jean-Luc
Source: OJS 2023/S 194-607807 (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 498 935 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: gwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607807
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-416200
Numéro JO-S: 194
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: ef etudes sarl
Commune postale: Saint-Germain-sur-Ille
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: sarl sbea
Commune postale: Lorient
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: eurl tekmad
Commune postale: Muzillac
Valeur totale du marché: 498 935 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BLEHER Jean-Luc
Source: OJS 2023/S 194-607807 (2023-10-04)
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