distribution des magazines de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon

consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 no par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Poste

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-05	Avis de marché
2023-07-13	Informations complémentaires
2023-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 2023-Fcs-Comm-0122
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414458
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:

distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon

Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Numéro du lot: 2
Brève description: distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la distribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge du produit à distribuer et délai d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 130-414458 (2023-07-05)

Informations complémentaires (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 no par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435410
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414458
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2023/S 136-435410 (2023-07-13)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793747
Numéro JO-S: 251

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 Besançon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: la Poste
Adresse postale: 3 Rue Des Corroyeurs
Commune postale: Dijon
Code postal: 21003
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 251-793747 (2023-12-27)

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