consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 no par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Commune postale: Besancon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Besançon
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand
Commune postale: Besancon
Téléphone: +33 381615050📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Nom: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25043
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878889📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“distribution des magazines de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole
2023-Fcs-Comm-0122”
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 no par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 - besançon
Description du marché:
“distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la distribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Délai de prise en charge du produit à distribuer et délai d'exécution de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 130-414458 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fréquence de parution des 2 magazines est bimestrielle (6 no par an pour chacun en alternance : les mois impairs pour le magazine de Grand Besançon Métropole ; les mois pairs pour le magazine de la Ville). La 1ère distribution concerne le magazine de février 2024 (magazine municipal). Caractéristiques du journal municipal Besançon Votre Ville : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 48 p couverture comprise, 68 000 ex. Le journal peut comporter un encart piqué ou jeté. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande. Caractéristiques du magazine du Grand Besançon : Format ouvert : 38 x 28 cm - fini : 19 x 28 cm, 40 p couverture comprise, 104 000 ex. Le magazine peut comporter des encarts ou des suppléments. Diffusion : indiquée dans chaque bon de commande
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 130-414458
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA: 196 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA: 124 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
Source: OJS 2023/S 136-435410 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 Besançon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414458
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“distribution à Besançon des magazines Besançon Votre Ville et Plus Grand Besançon”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la Poste
Adresse postale: 3 Rue Des Corroyeurs
Commune postale: Dijon
Code postal: 21003
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: distribution hors Besançon du magazine Plus Grand Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 251-793747 (2023-12-27)