Curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales, fosses ou bacs de tous types, regards et stations de relevage sur le patrimoine de l’OMh du Grand Nancy

OPH de la Métropole du Grand Nancy

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales, fosses ou bacs de tous types, regards et stations de relevage sur le patrimoine de l’OMh du Grand Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Qui ?

• OPH de la Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-06	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023-50
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32, Rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: pgillet@omhgrandnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857080 📞
Fax: +33 383857091 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-615485
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Les candidats pourront demander l’accès à des installations sur les sites définis dans les documents de la consultation. Au besoin, les candidats peuvent s’adresser par courriel à l’adresse polehabitatetsecurite@omhgrandnancy.fr pour solliciter une visite accompagnée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations ci-après sont détaillées au CCTP :

- Les prestations préventives – Curage préventif des réseaux

- Les prestations curatives des réseaux

- Les prestations curatives « annexe »

Description des renouvellements:

Une fois notifié, les prestations du présent accord-cadre démarrent au 1er janvier 2024. Passé cette date, s’il n’est pas notifié, il prend effet à compter de sa date de notification.

Il est conclu jusqu’au 31 décembre 2024. Il est ensuite renouvelable tacitement trois fois un an tous les 31 décembre de l’année en cours sans qu’il ne puisse excéder 4 ans.

Description des options: - Marchés pour prestations similaires possibles
Informations complémentaires:

Les candidats pourront demander l’accès à des installations sur les sites définis dans les documents de la consultation.

Au besoin, les candidats peuvent s’adresser par courriel à l’adresse polehabitatetsecurite@omhgrandnancy.fr pour solliciter une visite accompagnée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du Patrimoine de l’OPH de la Métropole du Grand Nancy.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-05 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40097424200069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Accueil
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Montant maximum de 500 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Pas de montant minimum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Source: OJS 2023/S 196-615485 (2023-10-06)

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