CRÉATION/RÉALISATION DES CHARS ET ÉLÉMENTS D'ANIMATION DU CARNAVAL DE NICE
Ville de Nice
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des éléments d'animation (pour les lots modules), chaque marché inclut également la participation à six défilés selon le programme officiel annuel du Carnaval. Chaque année, un nouveau thème sera dévoilé et les titulaires de chacun des lots devront proposer un projet s'y rapportant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services artistiques › Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création/réalisation des chars et éléments d'animation du carnaval de nice
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de divertissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Char du roi du carnaval
Valeur estimée hors TVA: 103 970 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes
📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Char de la reine du carnaval
Valeur estimée hors TVA: 72 070 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Char du carnavalon
Valeur estimée hors TVA: 59 070 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°1 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Valeur estimée hors TVA: 75 435 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°2 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°3 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°4 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°5 :CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°6 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°7 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°8: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°9: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: MODULE N°10: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drp.boamp@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497132000 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06059
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-138969 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création/réalisation des chars et éléments d'animation du carnaval de nice
Numéro de référence:
25V1438
Brève description:
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des éléments d'animation (pour les lots modules), chaque marché inclut également la participation à six défilés selon le programme officiel annuel du Carnaval. Chaque année, un nouveau thème sera dévoilé et les titulaires de chacun des lots devront proposer un projet s'y rapportant.
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Produits/services: Services de divertissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
25V1438-01
Titre: Char du roi du carnaval
Valeur estimée hors TVA: 103 970 EUR 💰
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char du Roi du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. Le titulaire devra également réaliser le mannequin à l'effigie du Roi destiné à l'incinération. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 103 970,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 95 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 8 970,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
Eléments de sélection des candidatures :
A) Attestation de bonne exécution des prestations dans le cadre d'un Carnaval (ou événement équivalent) d'au moins 50 000 personnes au cours des 3 dernières années : le soumissionnaire devra fournir une attestation de participation à l'événement et de bonne exécution des prestations (conception/fabrication/participation aux défilés), délivrée par l'organisateur du Carnaval (ou de l'événement).
B) Chiffres d'affaires plusieurs exercices : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de
création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
C) Liste des principaux services : liste des principaux services correspondant à l'objet du marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
D) Liste des moyens techniques : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique mis à disposition pour la réalisation du marché.
E) Liste des moyens humains : présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec précision des spécialités et qualifications.
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Adresse postale: Nice
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
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Critère:
Le prix n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25V1438-2
Titre: Char de la reine du carnaval
Valeur estimée hors TVA: 72 070 EUR 💰
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de la Reine du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 72 070,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 66 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 6 070,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l’issue d’une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d’attribuer le marché ou l’accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans
négociation.
Eléments de sélection des candidatures :
A) Attestation de bonne exécution des prestations dans le cadre d'un Carnaval (ou événement équivalent) d'au moins 50 000 personnes au cours des 3 dernières années : le soumissionnaire devra fournir une attestation de participation à l'événement et de bonne exécution des prestations (conception/fabrication/participation aux défilés), délivrée par l'organisateur du Carnaval (ou de l'événement).
B) Chiffres d'affaires plusieurs exercices : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de
création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
C) Liste des principaux services : liste des principaux services correspondant à l'objet du marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
D) Liste des moyens techniques : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique mis à disposition pour la réalisation du marché.
E) Liste des moyens humains : présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec précision des spécialités et qualifications.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25V1438-3
Titre: Char du carnavalon
Valeur estimée hors TVA: 59 070 EUR 💰
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de Carnavalon du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 59 070,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 53 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 6 070,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25V1438-4
Titre: MODULE N°1 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Valeur estimée hors TVA: 75 435 EUR 💰
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l’issue d’une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d’attribuer le marché ou l’accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
Eléments de sélection des candidatures :
A) Attestation de bonne exécution des prestations dans le cadre d'un Carnaval (ou événement équivalent) d'au moins 50 000 personnes au cours des 3 dernières années : le soumissionnaire devra fournir une attestation de participation à l'événement et de bonne exécution des prestations (conception/fabrication/participation aux défilés), délivrée par l'organisateur du Carnaval (ou de l'événement).
B) Chiffres d'affaires plusieurs exercices : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de
création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
C) Liste des principaux services : liste des principaux services correspondant à l'objet du marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
D) Liste des moyens techniques : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique mis à disposition pour la réalisation du marché.
E) Liste des moyens humains : présentation de l'équipe pluridisciplinaire qualifiée dédiée à la conception et à la réalisation du char avec précision des spécialités et qualifications.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
25V1438-5
Titre: MODULE N°2 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
25V1438-6
Titre: MODULE N°3 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
25V1438-7
Titre: MODULE N°4 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
25V1438-8
Titre: MODULE N°5 :CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
25V1438-9
Titre: MODULE N°6 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
25V1438-10
Titre: MODULE N°7 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
25V1438-11
Titre: MODULE N°8: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la participation active de ceux-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 75 435,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 68 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 7 435,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25V1438-12
Titre: MODULE N°9: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
25V1438-13
Titre: MODULE N°10: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché à procédure adaptée – articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Numéro d'enregistrement national:
21060088800015
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drp.boamp@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497132000 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06059
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine
par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-138969 (2026-02-25)
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 103 970 EUR 💰
101 070 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 59 070 EUR 💰
75 435 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 651f4b13-d67f-4d49-b8fa-ae02de6b9b45-01
Source: OJS 2026/S 044-148762 (2026-03-03)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 103 970 EUR 💰
101 070 EUR 💰
Description du marché:
La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de la Reine du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifestation. La description des prestations à réaliser, des matériels, ouvrages et spécifications techniques est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Mini : Sans mini
Maxi : 10 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 101 070,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 95 000,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 6 070,00 Euros
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du contrat : À la notification du contrat.
Afficher plus
75 435 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du montant forfaitaire du lot 2 et en conséquence de l'estimation du lot.
Autres informations complémentaires
Modification du montant forfaitaire du lot 2 et en conséquence de l'estimation du lot.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 651f4b13-d67f-4d49-b8fa-ae02de6b9b45-01
Source: OJS 2026/S 044-148762 (2026-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)
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