l'Accord-Cadre sera exécuté :- lot 1-conception Editoriale Et De Redaction : par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes;- lot 2-prestations Graphiques Et Iconographiques : par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande;- lot 3-campagnes De Communication : par la conclusion d'un d'un accord-cadre à bons de commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“création Graphique Et Iconographique, Mise En Page Et Campagnes De Communication
23ag544”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté :- lot 1-conception Editoriale Et De Redaction : par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes;- lot 2-prestations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté :- lot 1-conception Editoriale Et De Redaction : par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes;- lot 2-prestations Graphiques Et Iconographiques : par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande;- lot 3-campagnes De Communication : par la conclusion d'un d'un accord-cadre à bons de commandes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception éditoriale et de rédaction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 851 Avenue des Rives du Léman 74500 - publier
Description du marché:
“il concerne : le magazine intercommunal, le rapport d'activités de tous les services et tout autre rapport susceptible d'être publié par la collectivité (le...”
Description du marché
il concerne : le magazine intercommunal, le rapport d'activités de tous les services et tout autre rapport susceptible d'être publié par la collectivité (le rapport d'un service, le rapport du développement durable, etc.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: il sera exécuté par la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations graphiques et iconographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la Ccpeva demande des prestations de création graphique et de mise en page des supports, à l'exception du magazine intercommunal, du rapport d'activités et...”
Description du marché
la Ccpeva demande des prestations de création graphique et de mise en page des supports, à l'exception du magazine intercommunal, du rapport d'activités et du site internet. Aucune prestation de rédaction n'est demandée au prestataire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: campagnes de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la Ccpeva souhaite être accompagnée lors des " temps forts " de communication de la collectivité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants maximum annuels sont déterminés de la manière suivante :- lot 1-conception editoriale et de redaction : 25 000 euro(s) HT;- lot 2-prestations graphiques et iconographiques : 100 000 euro(s) HT;- lot 3-campagnes de communication : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 130-414233 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 125 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 851 Avenue des Rives du Léman 74500 Publier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202323ag544a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: conception éditoriale et de rédaction
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: be Verb
Adresse postale: 17 Rue De L Europe
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202323ag544b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations graphiques et iconographiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: la Boule A Neige
Adresse postale: 4 Rue Tournefort
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42170
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: campagnes de communication
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 227-714853 (2023-11-20)