Avis de marché (2026-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture d'énergie, l'exploitation et la maintenance des installations techniques des bâtiments de la ville”
Type de contrat: services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦 Description
Description du marché:
“L'allotissement du Marché induirait des difficultés techniques, de coordination et un risque de surcoût pour la maîtrise d'ouvrage. En application des...”
Description du marché
L'allotissement du Marché induirait des difficultés techniques, de coordination et un risque de surcoût pour la maîtrise d'ouvrage. En application des articles L.2113-10 et L.2113-11 du code de la commande publique portant partie réglementaire du code de la commande publique, le Marché n'est pas décomposé en lots et porte sur une mission globale
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Site principal ou lieu d'exécution:
“divers sites de la ville”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: commune d'ETUPES
Numéro d'enregistrement national: 21250228000010
Adresse postale: 2, place du souvenir francais
Code postal: 25460
Commune postale: etupes
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: commune d'ETUPES
Numéro d'enregistrement national: 21250228000010
Adresse postale: 2, place du souvenir francais
Code postal: 25460
Commune postale: etupes
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 066-233264 (2026-04-02)