Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des portes,portails et barrieres automatiques
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description: Contrat d'entretien des portes,portails et barrieres automatiques
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Contrat d'entretien des portes, portails et barrieres automatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Numerique et objets connectes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Responsablilte societale et environnementale
Critère de coût (nom): TOTAL PRESTATION P2
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): TOTAL PRESTATION P3
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Dqe
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire et tarare
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Contrat d'entretien des portes, portails et barriers automatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Numeriques et objets connectes
Critère de qualité (nom): Responsablilite societale et environnementale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isere et savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-28
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 150-480486 (2023-08-02)
Informations complémentaires (2023-08-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 150-480486
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: 0
Nouvelle valeur
Texte: 305 000
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.3
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Nouvelle valeur
Texte: Prestation forfaitaire avec bons de commande
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1
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Nouvelle valeur
Texte:
“1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant...”
Texte
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d’un pouvoir l’habilitant à engager le candidat (modèle joint dans le DCE).
2. Une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée, attestant :
- que le candidat ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner au sens des articles L.2141-1 à L.2141-5 du CCP ;
- que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail)-(ou DC1).
3. Une attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant d’une compagnie d’assurance et indiquant le domaine d’activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
5. L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
6. Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
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Numéro de section: III.1.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“8. Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance)...”
Texte
8. Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références doivent comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et être complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations doivent indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et préciser si elles ont été effectuées dans les règles de l’art et menées régulièrement à bonne fin.
9. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
10. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
11. Le ou les certificats de qualité établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services fournis ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité de service produite par les candidats (ou DC2).
12. Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, les certifications en lien avec l’objet du marché.
13. L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier ceux qui sont responsables du contrôle qualité.
14. L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat peut mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.
15. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat peut appliquer lors de l'exécution du marché public.
16. Les certificats de qualité attestant que le candidat se conforme à certaines normes d’assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l’accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.
17. Les certificats établis par des organismes indépendants, attestant que le candidat se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale. Le candidat se réfère :
1° Soit au système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union européenne ;
2° Soit à d’autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l’article 45 du règlement (CE) n° 1221/2009 ;
3° Soit à d’autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élabo
LA LISTE DES ELEMENTS EST DETAILLEE DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
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Numéro de section: I.1
Ancienne valeur
Texte: Code NUTS: FR France
Code postal: 69150
Nouvelle valeur
Texte: Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: SANS OBJET
Source: OJS 2023/S 154-490164 (2023-08-07)
Informations complémentaires (2023-09-01)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum pour les travaux et prestations à bon de commande...”
Texte
Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum pour les travaux et prestations à bon de commande à savoir :
- Lot 1 : 261 000 € HT
- Lot 2 : 268 000 € HT
- Lot 3 : 310 000 € HT
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Numéro de section: IV.1.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“Chaque marché est un contrat mixte pluriannuel comprenant des prestations globales et forfaitaires et des travaux et prestations à bons de commande
Il y...”
Texte
Chaque marché est un contrat mixte pluriannuel comprenant des prestations globales et forfaitaires et des travaux et prestations à bons de commande
Il y aura un seul attributaire par marché
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Source: OJS 2023/S 171-536711 (2023-09-01)