Construction du nouveau bâtiment du SAMU / SMUR du CHU Grenoble-Alpes
CHU GRENOBLE-ALPES
Dans le cadre de son Schéma Directeur Immobilier (SDI), le Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble Alpes (CHUGA) prévoit la relocalisation du bâtiment SAMU SMUR. Le futur bâtiment aura une surface SU de 3 088 m² sur 3 niveaux situé sur deux parcelles dont l’emprise foncière exacte représente une surface totale de 5 735 m².
Date limiteDeadline 2026-06-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de portes
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du nouveau bâtiment du SAMU / SMUR du CHU Grenoble-Alpes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 300 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Titre: LOT n°2 : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Valeur estimée hors TVA: 974 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT n°2 : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT n°3 : RENFORCEMENT DE SOL ET GROS OEUVRE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: LOT n°5 : CHARPENTE METALLIQUE /COUVERTURE / BARDAGE/SERRURERIE
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°5 : CHARPENTE METALLIQUE /COUVERTURE / BARDAGE/SERRURERIE
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: LOT n°6 : ETANCHEITE
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°6 : ETANCHEITE
Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: LOT n°8 : PORTES SECTIONNELLES
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°8 : PORTES SECTIONNELLES
Produits/services: Pose de portes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: LOT n°9 : MENUISERIES EXTERIEURES EN ACIER & OCCULTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°9 : MENUISERIES EXTERIEURES EN ACIER & OCCULTATIONS
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: LOT n°10 : MENUISERIES EXTERIEURES EN PVC & OCCULTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°10 : MENUISERIES EXTERIEURES EN PVC & OCCULTATIONS
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: LOT n°11 : FACADES : ITE & BARDAGE EN FIBRE-CIMENT
Valeur estimée hors TVA: 414 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°11 : FACADES : ITE & BARDAGE EN FIBRE-CIMENT
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT n°12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER / SIGNALETIQUE / PAILLASSES
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER / SIGNALETIQUE / PAILLASSES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: LOT n°13 : CLOISONS - FAUX-PLAFONDS
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°13 : CLOISONS - FAUX-PLAFONDS
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: LOT n°14 : CARRELAGES / FAIENCES
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°14 : CARRELAGES / FAIENCES
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: LOT n°15 : REVETEMENTS DE SOLS & RESINES
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°15 : REVETEMENTS DE SOLS & RESINES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: LOT n°16 : PEINTURES INTERIEURES & NETTOYAGE
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°16 : PEINTURES INTERIEURES & NETTOYAGE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: LOT n°17 : ASCENSEURS
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°17 : ASCENSEURS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: LOT n°18 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Valeur estimée hors TVA: 1 267 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°18 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: LOT n°19 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°19 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: LOT n°20 : ELECTRICITE : COURANTS FORTS (y compris HTA)
Valeur estimée hors TVA: 965 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°20 : ELECTRICITE : COURANTS FORTS (y compris HTA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: LOT n°21 : ELECTRICITE : COURANTS FAIBLES
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: LOT n°22 : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°22 : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: LOT n°23 : PAYSAGE
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°23 : PAYSAGE
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du rachais - 38700 La Tronche
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Des clauses de réexamen (article 5) sont prévues au CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble-alpes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés (Service de la Commande publique)
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/Entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 098-350907 (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du nouveau bâtiment du SAMU / SMUR du CHU Grenoble-Alpes
Numéro de référence:
2026T139
Brève description:
Dans le cadre de son Schéma Directeur Immobilier (SDI), le Centre
Hospitalier Universitaire de Grenoble Alpes (CHUGA) prévoit la relocalisation du bâtiment SAMU SMUR. Le
futur bâtiment aura une surface SU de 3 088 m² sur 3 niveaux situé sur deux parcelles dont l’emprise foncière exacte représente une surface totale de 5 735 m².
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 300 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Titre: LOT n°2 : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Valeur estimée hors TVA: 974 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT n°2 : TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Informations complémentaires:
Il est précisé que la valeur estimée du lot correspond au
budget qui lui est alloué en application des dispositions de l’article L.2152-3 du CCP.
Produits/services: Travaux de terrassement
📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT n°3 : RENFORCEMENT DE SOL ET GROS OEUVRE
Description du marché:
Décomposé en deux sous-lots : n°3A : RENFORCEMENT DE SOL PAR INCLUSIONS RIGIDES et n°3B : GROS OEUVRE (attention, le candidat doit répondre aux deux sous-lots obligatoirement sous peine d'irrégularité).
Informations complémentaires:
Le sous lot 3a est estimé à 950 000 euros HT. Le sous lot 3b est
quant à lui estimé à 3 045 000 euros HT. Il est précisé que la valeur estimée du sous-lot correspond au budget qui lui est alloué en application des dispositions de l’article L.2152-3 du CCP.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: LOT n°5 : CHARPENTE METALLIQUE /COUVERTURE / BARDAGE/SERRURERIE
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°5 : CHARPENTE METALLIQUE /COUVERTURE / BARDAGE/SERRURERIE
Informations complémentaires:
LQuant aux PSE, la PSE est estimé à 250 000 euros HT et la PSE
2 à 190 000 euros HT. Il est précisé que les valeurs estimées indiquées correspondent au budget alloué au lot et aux PSE, en application des dispositions de l’article L.2152-3 du CCP.
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: LOT n°6 : ETANCHEITE
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°6 : ETANCHEITE
Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: LOT n°8 : PORTES SECTIONNELLES
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°8 : PORTES SECTIONNELLES
Produits/services: Pose de portes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: LOT n°9 : MENUISERIES EXTERIEURES EN ACIER & OCCULTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°9 : MENUISERIES EXTERIEURES EN ACIER & OCCULTATIONS
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: LOT n°10 : MENUISERIES EXTERIEURES EN PVC & OCCULTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°10 : MENUISERIES EXTERIEURES EN PVC & OCCULTATIONS
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: LOT n°11 : FACADES : ITE & BARDAGE EN FIBRE-CIMENT
Valeur estimée hors TVA: 414 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°11 : FACADES : ITE & BARDAGE EN FIBRE-CIMENT
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026T147
Titre: LOT n°12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER / SIGNALETIQUE / PAILLASSES
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°12 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / MOBILIER / SIGNALETIQUE / PAILLASSES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: LOT n°13 : CLOISONS - FAUX-PLAFONDS
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°13 : CLOISONS - FAUX-PLAFONDS
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: LOT n°14 : CARRELAGES / FAIENCES
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°14 : CARRELAGES / FAIENCES
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: LOT n°15 : REVETEMENTS DE SOLS & RESINES
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°15 : REVETEMENTS DE SOLS & RESINES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: LOT n°16 : PEINTURES INTERIEURES & NETTOYAGE
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°16 : PEINTURES INTERIEURES & NETTOYAGE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: LOT n°17 : ASCENSEURS
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°17 : ASCENSEURS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: LOT n°18 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Valeur estimée hors TVA: 1 267 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°18 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: LOT n°19 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°19 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: LOT n°20 : ELECTRICITE : COURANTS FORTS (y compris HTA)
Valeur estimée hors TVA: 965 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°20 : ELECTRICITE : COURANTS FORTS (y compris HTA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: LOT n°21 : ELECTRICITE : COURANTS FAIBLES
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Description du marché:
LOT n°21 : ELECTRICITE : COURANTS FAIBLES décomposé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles (cf. pour plus de détails article 3.2 du RC et 1.3 du CCAP).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: LOT n°22 : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°22 : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: LOT n°23 : PAYSAGE
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché: LOT n°23 : PAYSAGE
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du rachais - 38700 La Tronche
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert décomposé en 20 lots.
Attention, une visite libre des lieux d’exécution est possible (cf.article 2.8 du RC pour plus de détails sur les modalités).
Le CHU est accompagné par plusieurs intervenants sur cette opération. Ces derniers sont détaillés au RC et au CCAP. Pour information, le maitre d'oeuvre est la société A26 Architectures.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Se référer à l'article 3.7 du RC qui stipule en substance que "La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de ses membres
Chaque contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d’entreprises.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements."
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L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes abondé d'une aide de la part du ministère de la santé.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes (situation.)
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Conditions d'exécution du contrat: Des clauses de réexamen (article 5) sont prévues au CCAP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble-alpes
Numéro d'enregistrement national:
26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés (Service de la Commande publique)
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/Entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000223&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot n°1 relatif à la démolition à la préparation de
terrain et devoiement avant la construction du SAMU / SMUR du CHU Grenoble Alpes a été lancé et attribué précédemment (cf aapc publié au BOAMP n°2025-34040317). Il a été notifié à la société PERONA.
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à
L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -
Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant
être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrativeprévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification oulapublication de la décision de
l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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