la présente opération porte sur la réalisation d'un ensemble de travaux pour la construction de :
- trois classes maternelles,
- trois classes élémentaires,
- une restauration maternelle et élémentaire,
- un périscolaire,
- une salle multi-activités transformable ensuite en deux salles de classe
- et des aménagements extérieurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“construction du groupe scolaire prevert, D'Un periscolaire et D'Une salle multi activites à OBERHAUSBERGEN
OP6972”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“la présente opération porte sur la réalisation d'un ensemble de travaux pour la construction de :
- trois classes maternelles,
- trois classes...”
Brève description
la présente opération porte sur la réalisation d'un ensemble de travaux pour la construction de :
- trois classes maternelles,
- trois classes élémentaires,
- une restauration maternelle et élémentaire,
- un périscolaire,
- une salle multi-activités transformable ensuite en deux salles de classe
- et des aménagements extérieurs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassements - vRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: les candidats sont invités à se reporter au cahier des charges
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: puits de captage et rejet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros OEuvre - installations de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echafaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: facades terre cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries exterieures bois - oCCULTATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - mETALLERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons - dOUBLAGES - faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries interieures - bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapes - cARRELAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures interieures exterieures - nETTOYAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite - pHOTOVOLTAIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: electricite - pHOTOVOLTAIQUE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - vENTILATION - rAFRAICHISSEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amenagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
O Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent) et déclaration sur formulaire Dc2 (ou...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
O Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent) et déclaration sur formulaire Dc2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnée
des documents qui y sont mentionnés ;
Ou
O Document Unique de Marché Européen (Dume) sous forme électronique ;
- Si le prestataire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- L'Attestation d'assurance " Responsabilité Civile " et décennale en cours de validité ;
- Les moyens humains et logistiques généraux dont dispose le soumissionnaire ;
- Les certificats de qualification : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Les références particulières mettant en évidence des opérations de complexité équivalente, réalisées au cours des cinq dernières années. Les précisions suivantes apparaîtront : nom du Maître d'ouvrage, lieu de construction, coût des travaux, délai de réalisation, surface du projet et missions effectuées.
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, quel que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs économiques et lui. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ce ou de ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché (pour ce faire, il produira un engagement écrit du ou des opérateurs économiques).
l'ensemble de ces pièces et documents devra être rédigé en langue française. Les documents émanant des administrations étrangères devront être traduits.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: l'Ensemble des éléments demandés au titre de la candidature sont indiqués au RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les lots 01, 06, 15 et 20 comportent des tranches optionnelles. Les candidats sont invités à se reporté au cahier des charges.
Les variantes ne sont pas...”
les lots 01, 06, 15 et 20 comportent des tranches optionnelles. Les candidats sont invités à se reporté au cahier des charges.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits sur le fondement :
▪ Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits sur le fondement :
▪ Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel) ;
▪ Soit de l'article L 551-13 du Code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R 551-7 dudit code (référé contractuel) ;
▪ Soit de l'article R 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir) ;
▪ Soit de la jurisprudence du Conseil d'etat du 04 avril 2014 (" Département du Tarn-Et-Garonne " - no 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
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Source: OJS 2023/S 183-573120 (2023-09-18)
Informations complémentaires (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“a présente opération porte sur la réalisation d'un ensemble de travaux pour la construction de :
- trois classes maternelles,
- trois classes...”
Brève description
a présente opération porte sur la réalisation d'un ensemble de travaux pour la construction de :
- trois classes maternelles,
- trois classes élémentaires,
- une restauration maternelle et élémentaire,
- un périscolaire,
- une salle multi-activités transformable ensuite en deux salles de classe
- et des aménagements extérieurs
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-573120
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres est repoussée au 23/10/2023 à 12h00.
La date des modalités d'ouverture des offres est repoussée au 23/10/2023 à 14h00”
Source: OJS 2023/S 200-627312 (2023-10-12)