construction d'un espace culturel et touristique

Commune de Châtel

lot no1 - travaux géotechniqueslot no2 - terrassements

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CLIVIO TRAVAUX PUBLICS
• Lec travaux publics

Qui ?

• Commune de Châtel

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique
• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-16	Avis de marché
2023-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Brève description: lot no1 - travaux géotechniqueslot no2 - terrassements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Châtel
Adresse postale: mairie, 109 route du Centre
Code postal: 74390
Commune postale: Chatel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairiedechatel.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairiedechatel.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370225
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -Le tribunal territorialement compétent est :Instance chargée des recours :Tribunal Administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun - 38022 Grenoble.Téléphone 04 76 42 90 00 - télécopie 04 76 42 22 69 Mail greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux géotechniques
Numéro du lot: 1
Brève description: 44 Route des Freinets, Commune de Chatel (74 390)
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: terrassements
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 44 Route des Freinets 74390 - châtel

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740063900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2023/S 118-370225 (2023-06-16)

Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 649846.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579094
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-370225
Numéro JO-S: 185

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 44 Route des Freinets 74390 Châtel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: clivio Travaux Publics
Adresse postale: 1 sur le jura
Commune postale: Avoudrey
Code postal: 25690
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 362946.50 EUR 💰
Nom: lec Travaux Publics
Adresse postale: 1903 route de la Dranse
Commune postale: Chatel
Code postal: 74390
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 286 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
2
Source: OJS 2023/S 185-579094 (2023-09-21)

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