la présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite au motif d'une erreur susceptible d'affecter la régularité de la procédure au stade de la passation.La présente consultation concerne : Conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois Lot no1.Les animations se déroulent sur les temps scolaires et extrascolaires sur le site de l'écomusée départemental des 4 Frères.Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.Lot no 1 - objet du présent marchélot no 2 - conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varoisle lot 2 fera l'objet d'une consultation séparée qui sera lancée dans le courant de l'année 2023.Le financement de la prestation est assuré par le Budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
Avis de marché (2023-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction de la culture des sports et de la jeunesse, 390 avenue des Lices, Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères autour du patrimoine naturel et culturel varois (Lot 1)
20231425”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“la présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite au motif d'une erreur susceptible d'affecter la régularité de la...”
Brève description
la présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite au motif d'une erreur susceptible d'affecter la régularité de la procédure au stade de la passation.La présente consultation concerne : Conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varois Lot no1.Les animations se déroulent sur les temps scolaires et extrascolaires sur le site de l'écomusée départemental des 4 Frères.Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.Lot no 1 - objet du présent marchélot no 2 - conception et réalisation d'animations grand public à l'écomusée départemental des 4 frères (83330 Le Beausset) autour du patrimoine naturel et culturel varoisle lot 2 fera l'objet d'une consultation séparée qui sera lancée dans le courant de l'année 2023.Le financement de la prestation est assuré par le Budget départemental
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères autour du patrimoine naturel et culturel varois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecomusée départemental des 4 Frères - 2466 Chemin de Signes à Ollioules 83330 - le Beausset”
Description du marché:
“conception et réalisation d'animations enfants à l'écomusée départemental des 4 frères autour du patrimoine naturel et culturel varois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le nombre de reconductions est de : 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières- la modification de la durée du marché, limitée...”
Description des options
- la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières- la modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.- la modification d'une ou plusieurs personnes de l'équipe d'animation contractuelle prévue dans le mémoire technique du titulaire
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est de 80 000 euro(s) Ht pour la durée totale ( reconduction inclus)les prestations pour le lot no 1 sont susceptibles de varier dans les...”
Informations complémentaires
la valeur estimée est de 80 000 euro(s) Ht pour la durée totale ( reconduction inclus)les prestations pour le lot no 1 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum : sans montant minimummontant maximum : 39 000 euro(s) HtMontant maximum sur devis : 1000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiquesa défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;- justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - siren)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chaque partie au marché sera tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel, auxquelles elle a accès pour les...”
Conditions d'exécution du contrat
chaque partie au marché sera tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel, auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du marché. Le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe no1 relative au Rgpd du Ccpae.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques.En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.En application de l'article R. 2142-21 du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Le marché est passé à compter du 2 octobre 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure et prendra fin au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint, ou au plus tard le 31 juillet 2024.Le marché pourra être reconduit du 01 août 2024 ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période sera atteint jusqu'au 31 juillet 2025.La valeur technique sera notée sur 100 points (soit 60%) et appréciée au vu des réponses apportées au mémoire technique renseigné par le candidat aux sous-critères suivants :- sous critère 1 : moyens humains et MATÉRIELS noté sur 50 points (noté sur 5 points, coefficient 10)- sous critère 2 : PROJET D'Animation noté sur 40 pointssous souscritère 2.1. Qualité et adaptations des animations pré-définies noté sur 15 points (noté sur 5 points coefficient 3)sous sous critère 2.2. Qualité et adaptation des animation mise en oeuvre dans le cadre des expositions thématiques annuelles noté sur 15 points (noté sur 5 points coefficient 3)sous sous critère 2.3. Qualité et adaptation des animations pour les publics spécifiques/empêchés notée sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2)- sous critère 3 : conception des supports pédagogiques noté sur 10 points (noté sur 5 points coefficient 2)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 134-427195 (2023-07-11)