le magazine du Département des Alpes de Haute-Provence à un rythme de parution normal de 4 numéros par an avec un tirage en moyenne à 79 500 exemplaires.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 : conception du magazinemise en page, relecture du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence jusqu'à l'envoi d'un Pdf certifié à l'imprimeur. A titre indicatif : 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an, format 20,5 X 26,5 cm fermé.Lot 2 : impression du magazineimpression, façonnage, conditionnement et livraison du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence à partir d'un fichier Pdf certifié imprimable (à titre indicatif : magazine de 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an à environ 79 500 exemplaires, format 20,5 X 26,5 cm fermé). Les imprimés seront à livrer à l'hôtel du Département des Alpes de Haute-Provence et à une plateforme de ventilation dont dépend le département pour la distribution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception et impression du magazine du Département des Alpes de Hautes Provence
23com002”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“le magazine du Département des Alpes de Haute-Provence à un rythme de parution normal de 4 numéros par an avec un tirage en moyenne à 79 500 exemplaires.Les...”
Brève description
le magazine du Département des Alpes de Haute-Provence à un rythme de parution normal de 4 numéros par an avec un tirage en moyenne à 79 500 exemplaires.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 : conception du magazinemise en page, relecture du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence jusqu'à l'envoi d'un Pdf certifié à l'imprimeur. A titre indicatif : 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an, format 20,5 X 26,5 cm fermé.Lot 2 : impression du magazineimpression, façonnage, conditionnement et livraison du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence à partir d'un fichier Pdf certifié imprimable (à titre indicatif : magazine de 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an à environ 79 500 exemplaires, format 20,5 X 26,5 cm fermé). Les imprimés seront à livrer à l'hôtel du Département des Alpes de Haute-Provence et à une plateforme de ventilation dont dépend le département pour la distribution
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes de Haute Provence 04000 - digne les Bains
Description du marché:
“mise en page, relecture du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence jusqu'à l'envoi d'un Pdf certifié à l'imprimeur. A titre...”
Description du marché
mise en page, relecture du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence jusqu'à l'envoi d'un Pdf certifié à l'imprimeur. A titre indicatif : 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an, format 20,5 X 26,5 cm fermé.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 16/01/2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Description du marché:
“impression, façonnage, conditionnement et livraison du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence à partir d'un fichier Pdf certifié...”
Description du marché
impression, façonnage, conditionnement et livraison du magazine d'information du Département des Alpes de Haute-Provence à partir d'un fichier Pdf certifié imprimable (à titre indicatif : magazine de 24 pages + 4 de couverture, 4 numéros par an à environ 72 000 exemplaires, format 20,5 X 26,5 cm fermé. Les imprimés seront à livrer en deux points : 800 ex à l'hôtel du Département des Alpes de Haute-Provence et le reste à une plateforme de ventilation dont dépend le département pour la distribution.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre).La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la notification puis de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la notification puis de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le cas échéant le versement d'une avance pour un bon de commande avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les crédits sont inscrits au budget du département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des DQE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 159-505344 (2023-08-16)