compostage Citoyen - 3 lots

Métropole de Lyon

ce marché porte sur l'accompagnement des usagers au compostage individuel et collectif. La présente consultation est composée de 3 lots :Lot no 1 : Prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogiquelot no 2 : Fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usagerlot no 3 : Animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost
• Services agricoles › Services de compostage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-27	Avis de marché
2023-05-23	Informations complémentaires
2024-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Numéro de référence: 23-Dec-033
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-260984
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogique
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogique

Valeur estimée hors TVA: 2 996 840 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

les accords-cadres (ou les lots) sont conclus pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années

Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usager
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usager
Valeur estimée hors TVA: 1 974 030 EUR 💰
Intitulé du lot: animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif
Numéro du lot: 3
Brève description:

animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif

Valeur estimée hors TVA: 800 964 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 - lyon Cedex 03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Références :Etre en capacité de réaliser des prestations d'accompagnement technique de sites de compostage partagé de même nature et importance que celles objet du marché ;appréciée au regard d'au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent".Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 4 maitres composteurs personnes et 2 encadrants

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): erformance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 085-260984 (2023-04-27)

Informations complémentaires (2023-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-312944
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-260984
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-312944 (2023-05-23)

Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021519
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

- Les présents marchés ont été conclus à la suite d'un appel d'offres ouvert.- Les dates d'attribution indiquées sont les dates de notification.- Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour 2 ans fermes, reconductibles une fois pour 2 ans.- Les marchés sont consultables sur Rdv les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/ Saf /Marchés (117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (Cs 33569-69505 Lyon Cedex 03) ou par mail (eau-marches@grandlyon.com). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).- Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses , dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce en date du 4-04-2014, "Département du Tarn-Et-Garonne,no358994";

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon Cedex 03

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: pistyles/ Compost'Elles/ Coelis
Adresse postale: 207 Rue Francis De Pressense
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: compost'Elles/ Pistyles / Coelis
Adresse postale: 2 Rue Jacquard
Commune postale: Lyon 4eme
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 009-021519 (2024-01-08)

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