ce marché porte sur l'accompagnement des usagers au compostage individuel et collectif. La présente consultation est composée de 3 lots :Lot no 1 : Prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogiquelot no 2 : Fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usagerlot no 3 : Animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: compostage Citoyen - 3 lots
23-Dec-033
Produits/services: Services de compostage📦
Brève description:
“ce marché porte sur l'accompagnement des usagers au compostage individuel et collectif. La présente consultation est composée de 3 lots :Lot no 1 :...”
Brève description
ce marché porte sur l'accompagnement des usagers au compostage individuel et collectif. La présente consultation est composée de 3 lots :Lot no 1 : Prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogiquelot no 2 : Fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usagerlot no 3 : Animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 - lyon Cedex 03
Description du marché:
“prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 996 840 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres (ou les lots) sont conclus pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usager
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usager
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): erformance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 974 030 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 964 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Références :Etre en capacité de réaliser des prestations d'accompagnement technique de sites de compostage partagé de même nature et importance que celles objet du marché ;appréciée au regard d'au moins une référence réalisée au cours des trois dernières années, ou équivalent".Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 4 maitres composteurs personnes et 2 encadrants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac 69003 Lyon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 085-260984 (2023-04-27)
Informations complémentaires (2023-05-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 085-260984
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-02 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/06/2023 à 09h00lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/06/2023 à 09h00lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Source: OJS 2023/S 101-312944 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon Cedex 03
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-260984
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-344
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogique”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pistyles/ Compost'Elles/ Coelis
Adresse postale: 207 Rue Francis De Pressense
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-345
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usager
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-373
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif” Nom et adresse du contractant
Nom: compost'Elles/ Pistyles / Coelis
Adresse postale: 2 Rue Jacquard
Commune postale: Lyon 4eme
Code postal: 69004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“- Les présents marchés ont été conclus à la suite d'un appel d'offres ouvert.- Les dates d'attribution indiquées sont les dates de notification.- Les...”
- Les présents marchés ont été conclus à la suite d'un appel d'offres ouvert.- Les dates d'attribution indiquées sont les dates de notification.- Les marchés sont conclus à compter de la date de notification pour 2 ans fermes, reconductibles une fois pour 2 ans.- Les marchés sont consultables sur Rdv les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/ Saf /Marchés (117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (Cs 33569-69505 Lyon Cedex 03) ou par mail (eau-marches@grandlyon.com). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation).- Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses , dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce en date du 4-04-2014, "Département du Tarn-Et-Garonne,no358994";
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Source: OJS 2024/S 009-021519 (2024-01-08)