Collecte, traitement et valorisation des déchets des déchetteries de Saint-Flour Communauté
Saint-Flour Communauté
Collecte, traitement et valorisation des déchets des déchetteries de Saint-Flour Communauté
Date limiteDeadline 2026-06-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-18 | Avis de marché |
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, traitement et valorisation des déchets des déchetteries de Saint-Flour Communauté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues
Code postal: 15110
Ville: Chaudes-Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale de 1 an, 2 renouvellement tacite d'une durée de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort
Code postal: 15230
Ville: Pierrefort
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 1 an, 2 Renouvellements tacite de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour
Code postal: 15100
Ville: Saint-Flour
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 1 an, 2 renouvellements tacites de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement du bois A dans les 3 déchetteries
Description du marché: Collecte et traitement du bois A dans les 3 déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement du placoplâtre à Chaudes Aigues
Description du marché: Collecte et traitement du placoplâtre à Chaudes Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Description du marché: Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-flour communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Crozes
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME BEC Camille - Affaires juridiques et Commande publique
Courrier électronique: c.bec@saintflourco.fr 📧
Téléphone: 0471606885 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta_clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-342011 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, traitement et valorisation des déchets des déchetteries de Saint-Flour Communauté
Numéro de référence:
2026-13-1
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets des déchetteries de Saint-Flour Communauté
Type de contrat: Services
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Chaudes-Aigues
Code postal: 15110
Ville: Chaudes-Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale de 1 an, 2 renouvellement tacite d'une durée de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Pierrefort
Code postal: 15230
Ville: Pierrefort
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 1 an, 2 Renouvellements tacite de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour
Description du marché: Enlèvements des bennes à la déchetterie de Saint-Flour
Code postal: 15100
Ville: Saint-Flour
Autres informations sur le renouvellement: Durée initiale de 1 an, 2 renouvellements tacites de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Collecte et traitement du bois A dans les 3 déchetteries
Description du marché: Collecte et traitement du bois A dans les 3 déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Collecte et traitement du placoplâtre à Chaudes Aigues
Description du marché: Collecte et traitement du placoplâtre à Chaudes Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Description du marché: Collecte et traitement des déchets chimiques hors périmètre EcoDDs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-flour communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006666000016
Adresse postale: 1 rue des Crozes
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME BEC Camille - Affaires juridiques et Commande publique
Courrier électronique: c.bec@saintflourco.fr 📧
Téléphone: 0471606885 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YHFSm8Lhlx 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta_clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA dans les délais prévus à l’article R 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-342011 (2026-05-18)
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c58a951c-6cbd-4ddd-8312-3d51538e22b8-01
Source: OJS 2026/S 096-345922 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c58a951c-6cbd-4ddd-8312-3d51538e22b8-01
Source: OJS 2026/S 096-345922 (2026-05-19)
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