collecte et élimination de déchets chimiques

Université de Franche-Comté

l'Objet de cette consultation est la collecte et l?élimination des déchets chimiques pour l?université de Franche-Comté. Ce marché est divisé en 2 lots : - lot no1 : Collecte et élimination des déchets chimiques - lot no2 : Pompage de cuves et élimination de leur contenu

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-06 Avis de marché
2023-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marches publics Mme Amandine Demoulin
Téléphone: +33 381665079 📞
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Région: Franche-Comté 🏙️
URL: https://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316684&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur

Objet
Champ d'application du marché
Titre: collecte et élimination de déchets chimiques AD-dechets-chimiques
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Brève description:
“l'Objet de cette consultation est la collecte et l?élimination des déchets chimiques pour l?université de Franche-Comté. Ce marché est divisé en 2 lots : -...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte et élimination des déchets chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Produits/services supplémentaires: Traitement et évacuation de résidus liquides 📦
Produits/services supplémentaires: Enlèvement de sols contaminés 📦
Produits/services supplémentaires: Élimination de sols contaminés 📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté 🏙️
Description du marché: collecte et élimination des déchets chimiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché sera établi pour une durée d'un (1) an reconductible 3 fois par tacite reconduction (Article R 2112-4 du Code de la commande publique) et...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pompage de cuves et élimination de leur contenu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pompage de cuves et élimination de leur contenu

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délai et voies de recours- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 110-343015 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnementaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-343015

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23.056.921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecte et élimination de déchets chimiques
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: edib
Adresse postale: 5 Boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
URL: https://www.sarpi.veolia.com/fr/location/edib 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23.057.921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pompage de cuves et élimination de leur contenu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2023/S 185-579135 (2023-09-21)