Avis de marché (2026-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: CLASSES TRANSPLANTEES 2027
Numéro de référence: CLASSES TRANSPLANTEES 2027
Brève description:
“CLASSES TRANSPLANTEES 2027”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Valeur estimée hors TVA: 177 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“SEJOUR NEIGE 6 JOURS”
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-04 📅
Date de fin: 2027-07-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Courant 2027” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“SEJOUR NEIGE 5 JOURS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“SEJOUR INSECTE 3 JOURS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SEJOUR ASTRONOMIE 3 JOURS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“SEJOUR PREHISTOIRE 3 JOURS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 16:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5E9A932-9775-B84D-55001215033CA5AB
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5E9A91A-F087-6E89-A43E02F574F5BCBC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-270650 (2026-04-20)