CHEQUE CADEAUX MULTI-ENSEIGNES NAISSANCES / MARIES - PACSES / MEDAILLES

Agospap

L'achat de chèques cadeaux pour les prestations " Naissance " -" Mariés -Pacsés " - " Médaillés " Pour remplir sa mission, l'Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisir et sportive. Ainsi, l'Agospap offre à certains de ses ouvrants droit à l'occasion d'événements de la vie un chèquier cadeaux : - à l'occasion d'une naissance : un chéquier cadeaux aux jeunes parents d'une valeur de 30euros, - à l'occasion d'un mariage ou d'un pacse : un chéquier cadeaux d'une valeur de 77euros - à la suite d'un certain nombre d'années de travail : un chéquier cadeaux : médaillés, d'une valeur de 100 euros, 110 euros ou 120 euros en fonction du nombre d'années travaillées

Date limite

Deadline 2026-11-02

Qui ?

• Agospap

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cheque cadeaux multi-enseignes naissances / maries - pacses / medailles
Numéro de référence: 2026-PS-0001
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: 2026 PS 001
Titre: Cheque cadeaux multi-enseignes naissances / maries - pacses / medailles
Description du marché:

Pour remplir sa mission, l'Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisir et sportive. Ainsi, l'Agospap offre à certains de ses ouvrants droit à l'occasion d'événements de la vie un chèquier cadeaux : - à l'occasion d'une naissance : un chéquier cadeaux aux jeunes parents d'une valeur de 30euros, - à l'occasion d'un mariage ou d'un pacse : un chéquier cadeaux d'une valeur de 77euros - à la suite d'un certain nombre d'années de travail : un chéquier cadeaux : médaillés, d'une valeur de 100 euros, 110 euros ou 120 euros en fonction du nombre d'années travaillées

Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale et services connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché entrera en vigueur le 1er janvier 2027 et ce jusqu'au 31 décembre 2027 à compter de sa notification. Le marché est renouvelable de manière tacite au maximum (3) trois fois par période d'un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Le Titulaire d'un marché ne peut refuser la reconduction. Si l'Agospap décide de ne pas reconduire annuellement le marché, l'Agospap notifiera sa décision au Titulaire en respectant un délai de préavis d'un (1) mois minimum avant la fin de l'échéance de la période en cours.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux articles R.2162-1 et R.2162-2 (alinéa 2), R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. L'Agospap transmettra au Titulaire du marché des bons de commande correspondant au nombre de demandes de ses ouvrants droit demandeurs de cette prestation. L'Agospap pourra passer commande jusqu'à la fin de la période en cours.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 75 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-11-03 09:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agospap
Numéro d'enregistrement national: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cyril Rozier
Courrier électronique: crozier@agospap.com 📧
Téléphone: 0144412710 📞
URL: https://www.agospap.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1181484.html 🌏
URL de participation: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1181484.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Numéro d'enregistrement national: 43500155700014
Adresse postale: 39 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT
Code postal: 75008
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmap@cmap.fr 📧
Téléphone: 01 44 95 11 40 📞
URL: www.cmap.fr 🌏
Organe de révision
Nom: le tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
URL: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-659478 (2026-09-22)

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