Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale d'achat - accords-Cadres à bons de commande pour les travaux de petit entretien et d'aménagement de l'espace public
2023caao1074”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“centrale d'achat - accords-Cadres à bons de commande pour les travaux de petit entretien et d'aménagement de l'espace public” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. Un classement sera fait d'abord sur le lot no1 puis le lot no2 et enfin le lot no3. Une...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. Un classement sera fait d'abord sur le lot no1 puis le lot no2 et enfin le lot no3. Une entreprise arrivant en première position dans l'ordre croissant des lots se verra écartée du classement des lots suivants
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : secteur Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau 21000 - dijon
Description du marché:
“lot no1 : secteur Sud Est - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000...”
Description du marché
lot no1 : secteur Sud Est - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre-autres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour tous les lots, le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois et prendra fin au plus tard le 09/08/2027”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : secteur Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : secteur Sud-Ouest - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000...”
Description du marché
lot no2 : secteur Sud-Ouest - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadreautres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 : secteur Nord - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000...”
Description du marché
lot no3 : secteur Nord - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadreautres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certificats de qualifications professionnelles. Certificats de qualifications professionnelles de référence Fntp groupe 31, 33, 34, 36 et 37certificats de qualifications professionnelles Qualipaysage :-Aménagement paysager-entretien d'aménagements paysagers-aire de jeux
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la commande publique - dijon métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 082-247553 (2023-04-21)
Informations complémentaires (2023-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 082-247553
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-25 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 23/05/2023 à 14h00lieu: Direction de la commande publique - dijon métropole” Nouvelle valeur
Texte: date: 25/05/2023 à 17h30lieu: Direction de la commande publique
Source: OJS 2023/S 096-298913 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau 21000 Dijon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-247553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023caao107401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : secteur Sud Est
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France
Adresse postale: 1 Rue Du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023caao107402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : secteur Sud Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 3 Rue Jean Monnet
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023caao107403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : secteur Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: guintoli
Adresse postale: 21 rue Docteur guignard
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 000 💰