le catalogage porte notamment sur les documents de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot datant du Xviiie siècle au Xxe siècle ainsi que sur des fonds prioritaires comprenant des collections d'ouvrages et de périodiques de la bibliothèque du Grand Séminaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“catalogage des bibliothèques du Département ( bibliothèque patrimoniale ou autres)
2023a0315”
Produits/services: Services de catalogage📦
Brève description:
“le catalogage porte notamment sur les documents de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot datant du Xviiie siècle au Xxe siècle ainsi que sur des fonds...”
Brève description
le catalogage porte notamment sur les documents de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot datant du Xviiie siècle au Xxe siècle ainsi que sur des fonds prioritaires comprenant des collections d'ouvrages et de périodiques de la bibliothèque du Grand Séminaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de catalogage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“departement De La Haute-Savoie Direction Culture et Patrimoine Hôtel du Département 1 avenue d'albigny 74041 - annecy Cedex”
Description du marché:
“le catalogage porte notamment sur les documents de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot datant du Xviiie siècle au Xxe siècle ainsi que sur des fonds...”
Description du marché
le catalogage porte notamment sur les documents de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot datant du Xviiie siècle au Xxe siècle ainsi que sur des fonds prioritaires comprenant des collections d'ouvrages et de périodiques de la bibliothèque du Grand Séminaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est conclu pour un an renouvelable expressément 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le contrat est conclu pour un an renouvelable expressément 3 fois
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le Dep74 participe à un projet européen 2023-2027 qui porte sur les changements climatiques et leurs impacts sur l'occupation humaine du milieu montagnard...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
le Dep74 participe à un projet européen 2023-2027 qui porte sur les changements climatiques et leurs impacts sur l'occupation humaine du milieu montagnard de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc et d'aoste, au cours des siècles. Le catalogage du fonds de la bibliothèque patrimoniale Paul Payot est l'étape préliminaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de...”
Liste et brève description des conditions
si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.,une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (Dc1).Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.,une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.,une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics”
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 215-677504 (2023-11-03)