cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires, opérations de localisation, marquage-piquetage...)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux
COL DIRSER | 2317L00 | 1”
Produits/services: Services de levés souterrains📦
Brève description:
“cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires,...”
Brève description
cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires, opérations de localisation, marquage-piquetage...)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Ouest du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Ouest du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Centre du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Centre du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Est du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Est du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel Communautaire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 200-626655 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux
Reference number: 2317L00
Brève description:
“Accord-cadre pour la campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux sur le territoire de la Communauté de Communes de la...”
Brève description
Accord-cadre pour la campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre (3 lots)
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Type de contrat: services
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Méthodologie et moyens (humains et matériels) utilisés en milieu urbain
Méthodologie et moyens (humains et matériels) utilisés en milieu rural
Mesures développement durable
Mesures de prévention et de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux - Secteur Est” Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-18 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux - Secteur Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2317L01
Date de conclusion du contrat: 2024-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas etudis
Numéro d'enregistrement national: 44408077400094
Adresse postale: ZA Sud la bascule 5 Impasse des renards
Code postal: 76190
Commune postale: Sainte marie des champs
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bruno.raes@etudis.fr📧
Téléphone: +33 670334588📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Bretagne etudes services
Numéro d'enregistrement national: 40236161200094
Adresse postale: 46 Bis rue Eric Tabarly
Code postal: 29300
Commune postale: Quimperle
Région: Finistère🏙️
Courrier électronique: contact@bes-bretagne.com📧
Téléphone: +33 256461016📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Commune postale: Cany-Barville
Courrier électronique: marches.public@cote-albatre.com📧
Téléphone: +33 235579528📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local Agency/Office
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 235583500📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 235583500📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Rouen”
Source: OJS 2024/S 218-680420 (2024-11-07)