cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires, opérations de localisation, marquage-piquetage...)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“campagne de détection des réseaux éclairage et signalisation et autres réseaux
COL DIRSER | 2317L00 | 1”
Produits/services: Services de levés souterrains📦
Brève description:
“cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires,...”
Brève description
cet accord-cadre inclut la réalisation de prestations de localisation de réseaux (patrimoine, mesures de localisation, investigations complémentaires, opérations de localisation, marquage-piquetage...)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Ouest du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Ouest du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Centre du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Centre du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Est du territoire de la...”
Description du marché
le périmètre des services attendus inclut la réalisation de prestations pour localiser les réseaux enterrés sur le secteur Est du territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel Communautaire de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 200-626655 (2023-10-12)