bâtiments-bureau D'Études - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères- accord-Cadre à bons de commande
les prestations concernent des travaux dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de travaux neufs, sur l'ensemble des bâtiments communaux de tout le territoire, îles comprises
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“bâtiments-bureau D'Études - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères- accord-Cadre à bons de...”
Titre
bâtiments-bureau D'Études - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères- accord-Cadre à bons de commande
AOO0323
les prestations concernent des travaux dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de travaux neufs, sur l'ensemble des bâtiments communaux de tout le territoire, îles comprises
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attributaire à la fois du lot 3 et d'un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un même candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attributaire à la fois du lot 3 et d'un autre lot (lot 1 et/ou lot 2). Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article premier du Règlement de consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1- gros oeuvre, maçonnerie, carrelage et plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'hyères
Description du marché:
“travaux de gros oeuvre, maçonnerie, carrelage et plâtrerie dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de...”
Description du marché
travaux de gros oeuvre, maçonnerie, carrelage et plâtrerie dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de petits travaux neufs, sur l'ensemble des bâtiments communaux de tout le territoire, îles comprises. .
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant (T.T.C.) du DENC, le cas échéant corrigé, figurant à l'acte d'engagement”
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable 3 fois à la date anniversaire, par reconduction tacite, par...”
Description des renouvellements
il est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable 3 fois à la date anniversaire, par reconduction tacite, par période successive de 1 an
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Options ✅
Description des options:
“reconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3en...”
Description des options
reconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté depasser avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est interdit à un même candidat de se présenter sur un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs...”
Informations complémentaires
il est interdit à un même candidat de se présenter sur un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et/ou en qualité de membre de plusieurs groupement.Les groupements momentanés d'entreprises devront prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2- charpente, couverture et bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“travaux de charpente, couverture et bardage dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de petits travaux...”
Description du marché
travaux de charpente, couverture et bardage dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de petits travaux neufs, sur l'ensemble des bâtiments communaux de tout le territoire, îles comprises. .
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3- désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“travaux de désamiantage dans divers bâtiments communaux de tout le territoire, îles comprises” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot 1 : Qualibat 2111 ou équivalent Pour le lot 2 Qualibat 2301 ou équivalent et Qualibat 3111 ou équivalentpour le lot 3 : Attestation Sous-Section...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot 1 : Qualibat 2111 ou équivalent Pour le lot 2 Qualibat 2301 ou équivalent et Qualibat 3111 ou équivalentpour le lot 3 : Attestation Sous-Section 3 Amiante et Qualibat 1552 ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comprend une clause de réexamen (changement de désignation du service gestionnaire, changement d'adresse mail de contact du représentant du maître...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comprend une clause de réexamen (changement de désignation du service gestionnaire, changement d'adresse mail de contact du représentant du maître d'ouvrage, changement d'identité du représentant du Maître d'oeuvre, réévaluation du nombre d'heures d'insertion sociales et changement de numéro SIRET de l'acheteur) et une clause d'insertion sociale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-30
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-30
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune d'hyeres
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème ou 3ème trimestre 2027)
Informations complémentaires
“chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable 3 fois à la date anniversaire, par reconduction...”
chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable 3 fois à la date anniversaire, par reconduction tacite, par période successive de 1 an. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins.La remise d'offres initiales par mail est interdite, les modalités de remise des offres sont prévues à l'article 7 du RC
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Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
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Source: OJS 2023/S 146-467835 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-467835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO03/23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“batiments - bUREAU D'Etudes : Travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères - aCBC - lot 1 : Gros...”
Titre
batiments - bUREAU D'Etudes : Travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères - aCBC - lot 1 : Gros oeuvre, maçonnerie, carrelage et plâtrerie
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas azureenne de construction
Adresse postale: 299 Chemin de la Majourane
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@adcpaca.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.adcpaca.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AOO 03/23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“batiments - bUREAU D'Etudes - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères - aCBC - lot 2...”
Titre
batiments - bUREAU D'Etudes - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères - aCBC - lot 2 :Charpente, couverture et bardage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“batiments - bUREAU D'Etudes - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères -ACBC - lot 3 - désamiantage”
Titre
batiments - bUREAU D'Etudes - travaux d'entretien et de grosses réparations et/ou de travaux neufs des bâtiments de la ville d'hyères -ACBC - lot 3 - désamiantage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas omnium desamiantage
Adresse postale: 21 avenue irene et f joliot curie
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Courrier électronique: l.herin@omnium-desamiantage.com📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“no de nomenclature : 45 - tVA à 20 % - lots 1 et 2 : contact@adcpaca.fr - lot 3 : i.herin@omnium.desamiantage.com - "Dossier consultable aux heures...”
no de nomenclature : 45 - tVA à 20 % - lots 1 et 2 : contact@adcpaca.fr - lot 3 : i.herin@omnium.desamiantage.com - "Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt TARN et GARONNE dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique par mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com"
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualitéle tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 222-697924 (2023-11-14)