Objet Champ d'application du marché
Titre:
“bassin minier ferrifère de LorraineSuivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier
Haest 231107”
Produits/services: Services de levés en surface📦
Brève description: cf. Cahier Des Charges
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord du Bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassin de Briey - longwy - thionville 57000
Description du marché: cf. Dce
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf. Dce
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre du Bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sud du Bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: service De Geometre
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf. Cahier Des Charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): utam Est
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"description forme juridique soumissionnaire (Bt-76) Groupement conjoint avec mandataire solidairedocuments à accès restreint (Bt-14)L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurmaximum renouvellements (Bt58)" Nombre maximum de reconductions : 2conditions du marché (Bg-711)L'Onglet " Contrat " les champs suivants sont désormais obligatoires :Modalités de financement etde paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : CF DceNature principale : Service
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 224-705493 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-11-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 224-705493
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 140 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 200 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 440 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 600 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 120 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 160 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 180 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 240 000.00 Eur
Source: OJS 2023/S 232-728283 (2023-11-27)