Assurances
Commune de Saint-Maurice
Marchés d'assurances de la Ville de Saint-Maurice. Renouvellement par le pouvoir adjudicateur de l'ensemble de ses contrats d'assurances permanents, portant sur l'assurance des dommages aux biens, la responsabilité civile, la protection juridique, la flotte automobile, les garanties statutaires des personnels titulaires et stagiaires et les objets d'arts faisant partie du patrimoine de la Ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2003-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2003-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2003-10-10 | Avis de marché |
| 2004-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2003-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Val-de-Marne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne, avec participation GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Maurice
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2003-10-17 📅
Date de réception: 2003-10-10 📅
Date d'envoi: 2003-10-08 📅
Date limite de soumission: 2003-12-01 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2003-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 180495-2003
Numéro JO-S: 200/2003
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Source: OJS 2003/S 200-180495 (2003-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances
Texte intégral:
Marchés d'assurances de la Ville de Saint-Maurice. Renouvellement par le pouvoir adjudicateur de l'ensemble de ses contrats d'assurances permanents, portant sur l'assurance des dommages aux biens, la responsabilité civile, la protection juridique, la flotte automobile, les garanties statutaires des personnels titulaires et stagiaires et les objets d'arts faisant partie du patrimoine de la Ville.
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Val-de-Marne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne, avec participation GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Maurice
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2003-10-17 📅
Date de réception: 2003-10-10 📅
Date d'envoi: 2003-10-08 📅
Date limite de soumission: 2003-12-01 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2003-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 180495-2003
Numéro JO-S: 200/2003
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Source: OJS 2003/S 200-180495 (2003-10-10)
Avis d'attribution de marché (2004-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Réglementation: Communauté européenne
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Type de soumission: Non défini
Référence
Dates
Date de publication: 2004-01-30 📅
Date de réception: 2004-01-23 📅
Date d'envoi: 2004-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 17630-2004
Numéro JO-S: 21/2004
Se réfère à l'avis: 180495-2003
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Nom et adresse du fournisseur, de l'entrepreneur ou du prestataire de services auquel le marché a été attribué: Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Agence Subervie, agent général DAS, Att: Madame M. Castier, 114, cours Aristide Briand, BP 29, F-33023 Bordeaux. Tel.: 5 56 91 20 67. Fax: 5 56 91 95 75.
Source: OJS 2004/S 021-017630 (2004-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Réglementation: Communauté européenne
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Type de soumission: Non défini
Référence
Dates
Date de publication: 2004-01-30 📅
Date de réception: 2004-01-23 📅
Date d'envoi: 2004-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 17630-2004
Numéro JO-S: 21/2004
Se réfère à l'avis: 180495-2003
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Nom et adresse du fournisseur, de l'entrepreneur ou du prestataire de services auquel le marché a été attribué: Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Cabinet Castier, agent général AXA, Att: Madame M. Castier, 12, rue du Cadran, BP 22, F-94220 Charenton-le-Pont. Tel.: 1 48 93 09 09. Fax: 1 49 77 00 67. E-mail: agence.castier@axa.fr. Agence Subervie, agent général DAS, Att: Madame M. Castier, 114, cours Aristide Briand, BP 29, F-33023 Bordeaux. Tel.: 5 56 91 20 67. Fax: 5 56 91 95 75.
Source: OJS 2004/S 021-017630 (2004-01-23)
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