Assurances des Risques statutaires du personnel (Classification CPV 6652000-2)
EHPAD Résidence de la Plaisance
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance pour le compte de l'EHPAD Résidence de la Plaisance de Ligny en Barrois, dans les conditions définies par les pièces constitutives du marché.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances des Risques statutaires du personnel (Classification CPV 6652000-2)
Brève description:
Produits/services: Services de retraite 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Assurances des Risques statutaires du personnel
Description du marché:
Code postal: 55000
Ville: Ligny en barrois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 55500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ehpad residence de la plaisance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Code postal: 55500
Commune postale: Ligny en barrois
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: economat@plaisanceligny.fr 📧
Téléphone: +33 329784122 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1469_1170307.html 🌏
URL de participation: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1469_1170307.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ehpad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Code postal: 55500
Commune postale: Ligny en barrois
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: economat@plaisanceligny.fr 📧
Téléphone: 0329784122 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE NANCY
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-464698 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances des Risques statutaires du personnel (Classification CPV 6652000-2)
Brève description:
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance pour le compte de l'EHPAD Résidence de la Plaisance de Ligny en Barrois, dans les conditions définies par les pièces constitutives du marché.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de retraite 📦
Description
Identifiant interne:
2026-01
Titre: Assurances des Risques statutaires du personnel
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance pour le compte de l'EHPAD Résidence de la Plaisance, dans les conditions définies par les pièces constitutives du marché.
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Code postal: 55000
Ville: Ligny en barrois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 55500
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ehpad residence de la plaisance
Numéro d'enregistrement national:
26550006600013
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Code postal: 55500
Commune postale: Ligny en barrois
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: economat@plaisanceligny.fr 📧
Téléphone: +33 329784122 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1469_1170307.html 🌏
URL de participation: https://ehpad-ligny-en-barois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1469_1170307.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ehpad
Numéro d'enregistrement national:
26550006600013
Adresse postale: 15 BOULEVARD RAYMOND POINCARE
Code postal: 55500
Commune postale: Ligny en barrois
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: economat@plaisanceligny.fr 📧
Téléphone: 0329784122 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE NANCY
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-464698 (2026-07-02)
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