Assistance à maitrise d'ouvrage études pour, l'aménagement des infrastructures, le développement et l'optimisation de la performance du réseau de transport urbain

Syndicat des mobilités de Touraine

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le SMT souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou BHNS, étude de performance de lignes BHNS, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal HT de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum HT période initiale : 400.000 euro(s) HT période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) HT

Date limite

Deadline 2026-06-10

Qui ?

• Syndicat des mobilités de Touraine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
• Centre — Val de Loire › Loiret
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-04	Avis de marché
2026-05-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage études pour, l'aménagement des infrastructures, le développement et l'optimisation de la performance du réseau de transport urbain
Numéro de référence: AMO TRANS URBAIN
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1816255
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Adresse postale: Ressort territorial du Syndicat des Mobilités de Touraine (Smt)
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-06-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le financement est assuré par des fonds propres de l'entité adjudicatrice
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des Mobilités de Touraine
Numéro d'enregistrement national: 71742
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: mobilites@mobilites-touraine.fr 📧
Téléphone: 0247801200 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de L'entité adjudicatrice dont l'adresse Url est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do .Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue également sur le profil acheteur de l'entité adjudicatrice

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 7AD16512-FA2B-294E-E73301B3C0A0E58A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7AD16524-A046-8415-8A0A73AD3709433A
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-305516 (2026-05-04)

Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 305516-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EC8EA552-C85C-13E0-079DE6EE345ACD36
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EC8EA563-E557-9875-7501F55208895D6E

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Description: Au lieu de L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht, lire L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations font l'objet de prix unitaires pour la réponse à l'accord-cadre. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires à prix forfaitaires. Le titulaire dressera un devis de la mission d'étude demandée, sur la base des prix prévus au bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht

Texte

Description: Au lieu de L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des
charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une
période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des
prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations
commence à compter de la date d'émission du premier marché
subséquent ayant la forme de bon de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps
de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu,
tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être
accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution
de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de
section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns,
étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal).
Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre
toute période comprise.
Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht
période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht, lire L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des
charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une
période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des
prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations
commence à compter de la date d'émission du premier marché
subséquent ayant la forme de bon de commande.
Les prestations font l'objet de prix unitaires pour la réponse à l'accord-cadre. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires à prix forfaitaires. Le titulaire dressera un devis de la mission d'étude demandée, sur la base des prix prévus au bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre.
Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps
de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu,
tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être
accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution
de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de
section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns,
étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal).
Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre
toute période comprise.
Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht
période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba7e4455-85ac-44b6-8185-7c988d7c0405-01
Source: OJS 2026/S 089-316837 (2026-05-06)

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