Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
Il comporte :
- Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ;
- Une part pour aléas techniques importants en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.
Description de la fourniture :
Rechanges : Le présent accord-cadre a pour objet « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’agit de matériels nomenclaturés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2023-11-20
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Avis de marché
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