le projet consiste en la restructuration lourde de l'école élémentaire Saint Roch à Toulon. Cette école est subdivisée en deux entités architecturalement distinctes : l'école dite basse et l'école dite haute. Ces deux ensembles étant séparés par une voie de desserte assurant l'accès à la cour de l'école basse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres ouvert en vue des Travaux de restructuration de l'ecole Elémentaire Saint Roch
23ft-Dcp-0254-F”
Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Brève description:
“le projet consiste en la restructuration lourde de l'école élémentaire Saint Roch à Toulon. Cette école est subdivisée en deux entités architecturalement...”
Brève description
le projet consiste en la restructuration lourde de l'école élémentaire Saint Roch à Toulon. Cette école est subdivisée en deux entités architecturalement distinctes : l'école dite basse et l'école dite haute. Ces deux ensembles étant séparés par une voie de desserte assurant l'accès à la cour de l'école basse
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd - aménagements Paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecole Elémentaire Saint Roch - impasse des chérubins - 6, 7 et 13 rue Mallard 83200 - toulon”
Description du marché: le présent lot concerne les travaux de Vrd et aménagements Paysagers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 878
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition - décontamination - maçonnerie - charpente - couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles primaires📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de démolition - décontamination - maçonnerie - charpente - couverture” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structure Métallique et Serrurerie - auvent - portails - garde-Corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de structure Métallique et Serrurerie - auvent - portails - garde-Corps” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de Façades : Echafaudages, Enduits, Peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de revêtements de Façades : Echafaudages, Enduits, Peintures” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 351 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité Cfo et Cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: le présent lot concerne les travaux d'électricité Cfo et Cfa
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation - extraction - alimentations Gaz” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de Plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation - extraction - alimentations Gaz” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisonnement - peinture - revêtement Muraux Intérieurs - faux Plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de Cloisonnement - peinture - revêtement Muraux Intérieurs - faux Plafond” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 435 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de Sol Carrelés - revêtements Muraux Faïencés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de revêtements de Sol Carrelés - revêtements Muraux Faïencés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Métalliques Extérieures : Fenêtres, Portes et Brise-Soleil
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de Menuiseries Métalliques Extérieures : Fenêtres, Portes et Brise-Soleil” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 716 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie bois : Portes, Trappes, Cloisons Stratifiées, Mobilier Fixe et Rideaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché:
“le présent lot concerne les travaux de Menuiserie bois : Portes, Trappes, Cloisons Stratifiées, Mobilier Fixe et Rideaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: le présent lot concerne les travaux d'installation d'ascenseur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot no2:-certification " Travaux de traitement de l'amiante " dont les modalités d'attribution et de suivi sont fixées respectivement par les normes...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot no2:-certification " Travaux de traitement de l'amiante " dont les modalités d'attribution et de suivi sont fixées respectivement par les normes Nf X 46-010 et Nf X 46-011 ou équivalent.Pour le lot no6:- ag27 : Qualification Professionnel Gaz conformément à l'arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes- qualification Qualibat 5213 Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en tertiaire supérieur à 1000m²
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les titulaires des lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des...”
Conditions d'exécution du contrat
les titulaires des lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles.Dans les deux mois qui suivent la notification du marché, les titulaires des lots no1 et 6 devront remettre une attestation sous-section 4 permettant des interventions sur des matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante conformément aux dispositions prévues par le Code du Travail
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché sera attribué sur la base des critères suivants: Pour les lots 1, 3, 6 et 9 : Valeur technique (noté sur 12 points), Prix (noté sur 08 points). Pour les lots 4, 7, 8 et 10: Prix (noté sur 11 points), Valeur technique (noté sur 07 points), Performances en matières de protection de l'environnement (noté sur 02 points). Pour les lots 2, 5 et11: Prix (noté sur 12 points), Valeur technique (noté sur 08 points). La valeur estimée est annoncée en euros HT pour le durée totale du marché tous lots confondus. Pour tous les lots : Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. Uniquement pour les lots 1 à 4, 6, 7 et 10 : les travaux sont réglés également par application du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Contractuel aux quantités réellement exécutées, par constats contradictoires. Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5% dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du Code la Commande Publique (Cf. Article 5.1 du Ccap). Une avance est fixée à 15 % dans le cadre du marché, sur la base des dispositions des articles R.2191-3 et suivants du Code de la Commande publique (Cf. Article 5.2 du Ccap). Une clause de réexamen est prévue (Cf. Article 10 du Ccap). Les candidats pourront procéder à une visite du site. Cette visite est facultative. Il sera appliqué une garantie décennale pour tous les lots.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 235-738953 (2023-12-01)