appel d'offres en vue des prestations d'animations musicales et artistiques 2023 et 2024 pour la Ville de Toulon, en 2 lots

Commune de Toulon

la présente consultation concerne des prestations d'animations musicales et artistiques, pour la Ville de Toulon, en 2023 et 2024.Lot no1 : création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de journées festives organisées par la ville de Toulon.Lot no2 : création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion des fêtes de fin d'année

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pink organisation
• tambouille Prod

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-13	Avis de marché
2023-05-05	Informations complémentaires
2023-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: 23fs-Dcp-0206-H
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à la danse et aux divertissements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-227928
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 31 décembre 2024.Le marché ne fera pas l'objet de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: prestations d'animations musicales en déambulation
Numéro du lot: 1
Brève description:

création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de journées festives organisées par la ville de Toulon

Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations d'animations musicales et parades artistiques pour les festivités de Noël
Numéro du lot: 2
Brève description:

création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion des fêtes de fin d'année

Valeur estimée hors TVA: 149 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 28 décembre 2024, après acceptation sans réserve de la dernière prestation exécutée, issue de la programmation de Noël 2024, validée par la collectivité.Le marché ne fera pas l'objet de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

*Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;*Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;*Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

conformément à l'arrêté du 27 septembre 2019 pris en application du Code du Travail (partie réglementaire) fixant la liste des documents et informations requis en vue de l'exercice de l'activité d'entrepreneur de spectacles vivants, le titulaire devra faire une déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants, telle que prévue par l'article L. 7122-3 du code du travail, ou procéder à son renouvellement (déclaration qui se fait en ligne et permet d'obtenir un récépissé qui vaut licence). Le titulaire est tenu de déclarer son activité avant toute représentation et devra en apporter la preuve en produisant le récépissé de déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros HT pour les deux lots.Concernant le lot no1, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif contractuel.Concernant lelot no2, les prestations du programme d'animations de Noël seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché, tel que détaillé dans la DPGF. Le versement sera effectué après chaque période de festivités de l'année considérée.Pour les deux lots, les prix sont révisables selon les modalités prévues à l'article 4.2.2 du Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot.Une avance est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 4.3.2 du CCP de chaque lot).Pour les deux lots, une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 7 du CCP de chaque lot).Pour les deux lots, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le RC :-Critère Qualité artistique noté sur 12 points ;-Critère Prix noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis.les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 076-227928 (2023-04-13)

Informations complémentaires (2023-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276658
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-227928
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2023/S 090-276658 (2023-05-05)

Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 187255.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520626
Numéro JO-S: 165

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: tambouille Prod
Adresse postale: 17 Rue De Chabannes
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 45255.80 EUR 💰
Nom: pink Organisation
Adresse postale: 220 Av De Fabron
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

la valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Le montant du lot 1 = Bpuf valant Dec et du lot 2 = Dpgf.Les lots ont été attribués sur la base des critères suivants : Lot 1 : qualité artistique noté sur 12 pts et prix noté sur 8 pts - lot 2 : qualité artistique noté sur 12 pts, lui-même sous pondéré en 2 sous-critères et prix noté sur 8 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces lots ont été signés le 22/08/2023 et notifiés lot 1 : 23/08/2023 et lot 2 : 24/08/2023les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Source: OJS 2023/S 165-520626 (2023-08-24)

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