la présente consultation concerne des prestations d'animations musicales et artistiques, pour la Ville de Toulon, en 2023 et 2024.Lot no1 : création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de journées festives organisées par la ville de Toulon.Lot no2 : création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion des fêtes de fin d'année
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des prestations d'animations musicales et artistiques 2023 et 2024 pour la Ville de Toulon, en 2 lots
23fs-Dcp-0206-H”
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations d'animations musicales et artistiques, pour la Ville de Toulon, en 2023 et 2024.Lot no1 : création d'un...”
Brève description
la présente consultation concerne des prestations d'animations musicales et artistiques, pour la Ville de Toulon, en 2023 et 2024.Lot no1 : création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de journées festives organisées par la ville de Toulon.Lot no2 : création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion des fêtes de fin d'année
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Valeur estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'animations musicales en déambulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la danse et aux divertissements📦
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les artistes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de...”
Description du marché
création d'un programme d'animations musicales en déambulation en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion de journées festives organisées par la ville de Toulon
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations complémentaires:
“la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 31 décembre 2024.Le...”
Informations complémentaires
la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 31 décembre 2024.Le marché ne fera pas l'objet de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'animations musicales et parades artistiques pour les festivités de Noël” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion...”
Description du marché
création d'un programme d'animations musicales et artistiques de Noël en centre-ville de Toulon et dans deux quartiers périphériques proches, à l'occasion des fêtes de fin d'année
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 28 décembre 2024,...”
Informations complémentaires
la durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :Début du marché : la date de notification.Terme du marché : le 28 décembre 2024, après acceptation sans réserve de la dernière prestation exécutée, issue de la programmation de Noël 2024, validée par la collectivité.Le marché ne fera pas l'objet de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;*Une description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;*Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;*Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“conformément à l'arrêté du 27 septembre 2019 pris en application du Code du Travail (partie réglementaire) fixant la liste des documents et informations...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
conformément à l'arrêté du 27 septembre 2019 pris en application du Code du Travail (partie réglementaire) fixant la liste des documents et informations requis en vue de l'exercice de l'activité d'entrepreneur de spectacles vivants, le titulaire devra faire une déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants, telle que prévue par l'article L. 7122-3 du code du travail, ou procéder à son renouvellement (déclaration qui se fait en ligne et permet d'obtenir un récépissé qui vaut licence). Le titulaire est tenu de déclarer son activité avant toute représentation et devra en apporter la preuve en produisant le récépissé de déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros HT pour les deux lots.Concernant le lot no1, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif contractuel.Concernant lelot no2, les prestations du programme d'animations de Noël seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché, tel que détaillé dans la DPGF. Le versement sera effectué après chaque période de festivités de l'année considérée.Pour les deux lots, les prix sont révisables selon les modalités prévues à l'article 4.2.2 du Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot.Une avance est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 4.3.2 du CCP de chaque lot).Pour les deux lots, une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 7 du CCP de chaque lot).Pour les deux lots, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le RC :-Critère Qualité artistique noté sur 12 points ;-Critère Prix noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis.les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 076-227928 (2023-04-13)
Informations complémentaires (2023-05-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 076-227928
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/05/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/05/2023 à 12h00
Source: OJS 2023/S 090-276658 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 187255.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-227928
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations d'animations musicales en déambulation
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tambouille Prod
Adresse postale: 17 Rue De Chabannes
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45255.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations d'animations musicales et parades artistiques pour les festivités de Noël” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pink Organisation
Adresse postale: 220 Av De Fabron
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 000 💰
“la valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Le montant du lot 1 = Bpuf valant Dec et du lot 2 = Dpgf.Les...”
la valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Le montant du lot 1 = Bpuf valant Dec et du lot 2 = Dpgf.Les lots ont été attribués sur la base des critères suivants : Lot 1 : qualité artistique noté sur 12 pts et prix noté sur 8 pts - lot 2 : qualité artistique noté sur 12 pts, lui-même sous pondéré en 2 sous-critères et prix noté sur 8 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces lots ont été signés le 22/08/2023 et notifiés lot 1 : 23/08/2023 et lot 2 : 24/08/2023les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 165-520626 (2023-08-24)