aoo3_Hygiene_2023 - fournitures et équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales

si varois d aide aux achats divers

achat de fournitures et équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiènepour les collectivités locales adhérentes du SIVAAD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• si varois d aide aux achats divers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-31	Avis de marché
2023-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

achat de fournitures et équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiènepour les collectivités locales adhérentes du SIVAAD

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de soins personnels 📦
Produits de nettoyage 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Articles jetables en papier 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Couches en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: si varois d aide aux achats divers
Adresse postale: 1 place des Résistants
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494909897 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-533765
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l'offre - 40% prix - 20% valeur technique de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 812 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: i01 - articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
Numéro du lot: 1
Brève description:

articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l'offre - 40% prix - 20% valeur technique de l'offre

Intitulé du lot: i02 - produits d'hygiène corporelle en collectivité (hors Petite Enfance)
Numéro du lot: 2
Brève description: produits d'hygiène corporelle en collectivité (hors Petite Enfance)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i03 - produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
Numéro du lot: 3
Brève description: produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i04 - produits à usage unique (Hors papiers et couches)
Numéro du lot: 4
Brève description: produits à usage unique (Hors papiers et couches)
Intitulé du lot: i05 - produits papiers à usage unique (Hors couches)
Numéro du lot: 5
Brève description: produits papiers à usage unique (Hors couches)
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i06 - produits d'entretien et de nettoyage " univers cuisine "
Numéro du lot: 6
Brève description: produits d'entretien et de nettoyage " univers cuisine "
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i07 - sacs poubelles et articles connexes
Numéro du lot: 7
Brève description: sacs poubelles et articles connexes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i08 - produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)
Numéro du lot: 8
Brève description: produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i09 - couches pédiatriques et couches culottes
Numéro du lot: 9
Brève description: couches pédiatriques et couches culottes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i10 - produits d'entretien issus des biotechnologies
Numéro du lot: 10
Brève description: produits d'entretien issus des biotechnologies
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: i11 - sacs canins et accessoires
Numéro du lot: 11
Brève description: sacs canins et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1à L.5212-11 du Code du Travail. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Groupement de commandes des Collectivités Territoriales du Var
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: Syndicat Intercommunal d'Aide aux Achats Divers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat intercommunal varois D'Aide aux achats divers
Numéro d'enregistrement national: 5830112600029
Point de contact: Service des Marchés publics du SIVAAD

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.frLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation globale du marché est de 1812000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). Les estimations des lots en euros HT sont celles pour la durée totale du marché (24 mois)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l'encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccra) de Marseille
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2023/S 170-533765 (2023-08-31)

Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiènepour les collectivités locales adhérentes du SIVAAD

Valeur totale du marché: 657 952 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781785
Se réfère à l'avis: 2023/S 170-533765
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: sas orru
Numéro d'enregistrement national: 55950054100011
Adresse postale: za les plantades rn 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 92 274 EUR 💰
Nom: sas adelya
Numéro d'enregistrement national: 34821440400033
Adresse postale: zi de Saint Mitre 450 avenue de la roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 25 302 EUR 💰
88 834 EUR 💰
110 644 EUR 💰
125 861 EUR 💰
47 191 EUR 💰
Nom: sas plg
Numéro d'enregistrement national: 44030355000154
Adresse postale: za Nantes Atlantique Rue Nungesser et Coli Saint-Aignan de Grand-Lieu - bP 03
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 75 698 EUR 💰
Nom: sas laboratoires rivadis
Numéro d'enregistrement national: 34795633600015
Adresse postale: 25 imp du petit rose zi
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 20 845 EUR 💰
54 862 EUR 💰
11 642 EUR 💰
Nom: sarl animo concept
Numéro d'enregistrement national: 44247009200036
Adresse postale: 6 Place des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 4 794 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivités adhérentes au Groupement de commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins au sein de cet appel d''offres
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation globale du marché est de 1812000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). Les estimations des lots en euros HT sont celles pour la durée totale du marché (24 mois). Il en est de même pour les montants des lots attribués

Source: OJS 2023/S 247-781785 (2023-12-19)

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