AOO - Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud.
Centre hospitalier Jura Sud
La présente consultation concerne les prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de sécurité 📦
Description
Titre: Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les site de la CHT Jura Sud.
Description du marché:
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons le saunier cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.roy@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356173 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176012.html 🌏
URL de participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-533513 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud.
Numéro de référence:
26KR0002
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Description
Titre: Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les site de la CHT Jura Sud.
Description du marché:
Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les site de la CHT Jura Sud.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
CAPACITES ECONOMIQUES.
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES.
CAPACITES FINANCIERES.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d'enregistrement national:
26390005200014
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons le saunier cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.roy@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356173 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176012.html 🌏
URL de participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-533513 (2026-07-31)
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