aoo_2023-Sgon02
Conseil général de Seine-et-Marne
rd231 - fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la Rd231 sur les communes de Jossigny et Montévrain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • INRAP
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-02 | Avis de marché |
| 2023-10-18 | Informations complémentaires |
| 2024-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: AOO_2023.SGON02
Brève description:
“rd231 - fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la Rd231 sur les communes de Jossigny et Montévrain”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hotel du Département Cs50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847879&orgAcronyme=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847879&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-603733
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“l'Ouverture des plis est réalisée par un agent du département, la séance n'est pas ouverte au public. La date et l'heure sont communiquées à titre indicatif”
Source: OJS 2023/S 193-603733 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: AOO_2023.SGON02
Brève description:
“rd231 - fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la Rd231 sur les communes de Jossigny et Montévrain”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hotel du Département Cs50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847879&orgAcronyme=g3h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847879&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-603733
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“l'Ouverture des plis est réalisée par un agent du département, la séance n'est pas ouverte au public. La date et l'heure sont communiquées à titre indicatif”
Source: OJS 2023/S 193-603733 (2023-10-02)
Informations complémentaires (2023-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-640639
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-603733
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2023/S 204-640639 (2023-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-640639
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-603733
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2023/S 204-640639 (2023-10-18)
Avis d'attribution de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - Communes de Jossigny et Montévrain
Numéro de référence: 2023-SGON02
Brève description:
“RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - Communes de Jossigny et Montévrain”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 378 321 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-SGON02
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - communes de Jossigny et Montévrain
Description du marché:
“RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - communes de Jossigny et Montévrain”
Informations complémentaires:
“La durée d'exécution des missions est de : - 4 mois pour les missions de terrain - 12 mois pour les missions d'étude”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Moyens : 20 points 2- Méthodologie : 20 points
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Code postal: 77000
Ville: Jossigny, Montévrain
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-SGON02
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 sur les communes de Jossigny et Montévrain
Identifiant de l’offre: offre 1 - INRAP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inrap
Nom et adresse du contractant
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national: 18009226400209
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris cedex 14
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestion.convention-cif@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 141837530 📞
URL: https://www.inrap.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Seine et Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Adresse postale: Hôtel du Département
CS50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.hardy@ddepartement77.fr 📧
Téléphone: +33 164106140 📞
URL: https://www.seine-et-marne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500006000024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000FRA
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 053-154714 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - Communes de Jossigny et Montévrain
Numéro de référence: 2023-SGON02
Brève description:
“RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - Communes de Jossigny et Montévrain”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 378 321 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-SGON02
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - communes de Jossigny et Montévrain
Description du marché:
“RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 - communes de Jossigny et Montévrain”
Informations complémentaires:
“La durée d'exécution des missions est de : - 4 mois pour les missions de terrain - 12 mois pour les missions d'étude”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Moyens : 20 points 2- Méthodologie : 20 points
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Code postal: 77000
Ville: Jossigny, Montévrain
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-SGON02
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Titre: RD231 - Fouille archéologique préventive préalable à la réalisation de l'opération de doublement de la RD231 sur les communes de Jossigny et Montévrain
Identifiant de l’offre: offre 1 - INRAP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inrap
Nom et adresse du contractant
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national: 18009226400209
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris cedex 14
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestion.convention-cif@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 141837530 📞
URL: https://www.inrap.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Seine et Marne
Numéro d'enregistrement national: 22770001000019
Adresse postale: Hôtel du Département
CS50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.hardy@ddepartement77.fr 📧
Téléphone: +33 164106140 📞
URL: https://www.seine-et-marne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500006000024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000FRA
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à...”
Source: OJS 2024/S 053-154714 (2024-03-12)
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