aoo 2023-1015 Prestations de services divers réservées à des ESAT et EA pour les besoins du GHT Hainaut-Cambrésis
Centre hospitalier de Valenciennes
la présente consultation concerne des prestations de services divers réservées ESAT et EA (l'article L.2113-12 du Code de la commande publique). Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Il s'agit de la relance du marché annonce 23-13204 publié au JOUE déclarée sans suite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-18 | Avis de marché |
| 2023-05-22 | Informations complémentaires |
| 2023-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 2023-1015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-239698
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 079-239698 (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 2023-1015
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de services divers réservées ESAT et EA (l'article L.2113-12 du Code de la commande publique). Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Il s'agit de la relance du marché annonce 23-13204 publié au JOUE déclarée sans suite
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-239698
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconduit tacitement pour 2 périodes de reconduction de 12 mois. Il est ensuite reconductible pour une 3ème période de reconduction pouvant aller jusqu'au 30 avril 2027 au plus tard.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de services divers réservées ESAT et EA (l'article L.2113-12 du Code de la commande publique). Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
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Il s'agit d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Il s'agit de la relance du marché annonce 23-13204 publié au JOUE déclarée sans suite
Brève description:
lot 1 : Petit déménagement, installation d'équipements, réalisation de tâches diverses, retrait etlivraison de matériels, accompagnement fournisseurs, mise à disposition d'équipements, maintenance 1
er
niveau, conditionnementdes anneaux de dispensation nominative par services de soins et tri du retour des anneaux de dispensation nominative de lapharmacie pour recyclage, préparation des kits hôteliers, entretiens des abords pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
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Tous leslots (sauf le lot 2) feront l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partietraitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. L'Accordcadre est conclu sans minimum et avec un maximum par période d'exécution. Le maximum par période d'exécution est de 390000eurosht
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconduit tacitement pour 2 périodes de reconduction de 12 mois. Il est ensuite reconductible pour une 3ème période de reconduction pouvant aller jusqu'au 30 avril 2027 au plus tard.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 079-239698 (2023-04-18)
Informations complémentaires (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313824
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-239698
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2023/S 101-313824 (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de services divers réservées ESAT et EA (l'articlel.2113-12 du Code de la commande publique). Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elleest soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Ils'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique.
Il s'agit de la relance du marché annonce 23-13204 publié au JOUE déclarée sans suite
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313824
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-239698
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
la remise des offres est décalée au 19/06/2023 à 16h00 en raison de la modification de la forme de l'accord-cadre et du Bpu/Dqe
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de services divers réservées ESAT et EA (l'articlel.2113-12 du Code de la commande publique). Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elleest soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
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Ils'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique.
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466906
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: les ateliers de L'Ostrevent
Commune postale: Denain
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 146-466906 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466906
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ils'agit d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'unmarché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Il s'agit de la relance du marchéannonce 23-13204 publié au JOUE déclarée sans suite
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: les ateliers de L'Ostrevent
Commune postale: Denain
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 146-466906 (2023-07-27)
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